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795 088 954

Active
Siren795 088 954Entrepreneur individuel OrléansCréée le 04 septembre 2013

7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Fiche d'identité de 795 088 954

Dénomination
795 088 954
SIREN
795 088 954
SIRET (siège)
795 088 954 00024
N° TVA intracommunautaire
FR14795088954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 088 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Date de création
04 septembre 2013
Siège social
Orléans
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 795 088 954

Recherche-développement en sciences humaines et sociales

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Dirigeants et représentants de 795 088 954

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 795 088 954

2 établissements, dont 1 en activité.

  • OrléansSiègeActif

    795 088 954 00024 · ouvert le 04 septembre 2013 · NAF 7220Z

  • OrléansFermé

    795 088 954 00016 · ouvert le 04 septembre 2013 · NAF 7220Z

Conformité de 795 088 954

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 795 088 954. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 795 088 954 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 795 088 954

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2013

Marchés publics de 795 088 954

1 marché public a été notifié à 795 088 954 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 33,3 k€.

  • 22029-Accompagnement méthodologique en vue de l’évaluation du manque à gagner au régime des salariés agricoles sur le champ du travail dissimulé

    CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE · notifié le 25 novembre 2022 · Procédure adaptée · 1 mois

    33,3 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr