795 088 954
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Fiche d'identité de 795 088 954
INSEE- Dénomination
- 795 088 954
- SIREN
- 795 088 954
- SIRET (siège)
- 795 088 954 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR14795088954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 088 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 04 septembre 2013
- Siège social
- Orléans
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 795 088 954
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Dirigeants et représentants de 795 088 954
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 795 088 954
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- OrléansSiègeActif
795 088 954 00024 · ouvert le 04 septembre 2013 · NAF 7220Z
- OrléansFermé
795 088 954 00016 · ouvert le 04 septembre 2013 · NAF 7220Z
Conformité de 795 088 954
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 795 088 954. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 795 088 954 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 795 088 954
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2013
Marchés publics de 795 088 954
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 795 088 954 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 33,3 k€.
22029-Accompagnement méthodologique en vue de l’évaluation du manque à gagner au régime des salariés agricoles sur le champ du travail dissimulé
CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE · notifié le 25 novembre 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
33,3 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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