991 467 911
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 991 467 911
INSEE- Dénomination
- 991 467 911
- SIREN
- 991 467 911
- SIRET (siège)
- 991 467 911 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13991467911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 467 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 19 septembre 2025
- Siège social
- Tours
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 991 467 911
transformation de vêtements et tissus de seconde main pour la création de pièces uniques upcyclés.
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Dirigeants et représentants de 991 467 911
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 467 911
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToursSiègeActif
991 467 911 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1413Z
Conformité de 991 467 911
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 467 911. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 467 911 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 467 911
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-18 · Début d'activité : 2025-10-01
- création
Date d'effet : 19 septembre 2025
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