CheckersProcédures

HURTAULT Pascal

Active
Siren984 230 599Entrepreneur individuel21490 Ruffey-lès-EchireyCréée le 05 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 230 599, HURTAULT Pascal est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2024. Son siège social est situé 9 RUE des Bleuets, 21490 Ruffey-lès-Echirey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de HURTAULT Pascal

Dénomination
HURTAULT Pascal
SIREN
984 230 599
SIRET (siège)
984 230 599 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72984230599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 230 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
05 février 2024
Siège social
9 RUE des Bleuets, 21490, Ruffey-lès-Echirey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HURTAULT Pascal

Consultation et formation au profit de directeurs d'entreprises, d'administrations ou d'associations en matière de Management, Gestion de crise et sécurité.

Finances de HURTAULT Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HURTAULT Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HURTAULT Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 Ruffey-lès-EchireySiègeActif

    984 230 599 00016 · ouvert le 03 février 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de HURTAULT Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HURTAULT Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HURTAULT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HURTAULT Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HURTAULT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HURTAULT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HURTAULT Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2024

Questions fréquentes sur HURTAULT Pascal

Quel est le numéro SIREN de HURTAULT Pascal ?

Le numéro SIREN de HURTAULT Pascal est 984 230 599. Le SIRET de son siège social est 984 230 599 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72984230599.

Où se situe le siège social de HURTAULT Pascal ?

Le siège social de HURTAULT Pascal est situé 9 RUE des Bleuets, 21490 Ruffey-lès-Echirey.

HURTAULT Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, HURTAULT Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HURTAULT Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HURTAULT Pascal.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Toutes les entreprises avec le code NAF 7022Z

Entreprises à Ruffey-lès-Echirey

Toutes les entreprises à Ruffey-lès-Echirey