HUSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 73,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 548 865, HUSA est une société civile créée le 16 août 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue Rossini, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARNAUD CERVELLO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de HUSA
INSEE- Dénomination
- HUSA
- SIREN
- 499 548 865
- SIRET (siège)
- 499 548 865 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR02499548865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 548 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 73 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 août 2007
- Siège social
- 46 RUE ROSSINI, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HUSA
Proprieté, mise en valeur, administration et exploitation par bail ou autrement.
Finances de HUSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HUSA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HUSA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeActif
499 548 865 00033 · ouvert le 26 juin 2007 · NAF 6820B
- 11200 FERRALS-LES-CORBIERESFermé
499 548 865 00017 · ouvert le 26 juin 2007 · NAF 6820B
- 11200 CONILHAC-CORBIERESFermé
499 548 865 00025 · ouvert le 26 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de HUSA
INPIComptes annuels de HUSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HUSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne HUSA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00060
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HUSA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 août 2007
Questions fréquentes sur HUSA
Quel est le numéro SIREN de HUSA ?
Le numéro SIREN de HUSA est 499 548 865. Le SIRET de son siège social est 499 548 865 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02499548865.
Qui dirige HUSA ?
HUSA est dirigée par ARNAUD CERVELLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HUSA ?
Le siège social de HUSA est situé 46 rue Rossini, 11100 Narbonne.
HUSA est-elle toujours en activité ?
Oui, HUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSA.
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