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HUSSER PASCAL

Fermée
Siren493 363 709549905140 ASPRES-SUR-BUECHRadiée le 31 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 363 709, HUSSER PASCAL est une 5499 créée le 18 décembre 2006. Son siège social est situé Pl de la Republique et place de l'Orme, 05140 Aspres-sur-Buech. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4722Z. La direction est assurée par PASCAL HUSSER en qualité de gérant. La radiation de HUSSER PASCAL date du 31 mars 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de HUSSER PASCAL

Dénomination
HUSSER PASCAL
SIREN
493 363 709
SIRET (siège)
493 363 709 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52493363709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 363 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
5499
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4722Z
Date de création
18 décembre 2006
Date de radiation
31 mars 2026
Siège social
PL DE LA REPUBLIQUE ET PLACE DE L'ORME, 05140, ASPRES-SUR-BUECH
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de HUSSER PASCAL

la création, l'achat, la location, la prise à bail, l'exploitation de tout fonds de commerce de boucherie, charcuterie, traiteur, plats à emporter, vente sur place et en ambulant de tous produits alimentaires.

Finances de HUSSER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUSSER PASCAL

PH

PASCAL HUSSER

Gérant

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2025

PH

PASCAL HUSSER

Gérant

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HUSSER PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05140 ASPRES-SUR-BUECHSiègeFermé

    493 363 709 00012 · ouvert le 04 janvier 2007 · NAF 4722Z

Documents juridiques de HUSSER PASCAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2026

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 30 mars 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 30 mars 2026

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de HUSSER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUSSER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUSSER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSSER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HUSSER PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HUSSER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUSSER PASCAL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    HUSSER Pascal nom d'usage : HUSSER n'est plus gérant. HUSSER Pascal nom d'usage : HUSSER devient liquidateur

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2006

Questions fréquentes sur HUSSER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HUSSER PASCAL ?

Le numéro SIREN de HUSSER PASCAL est 493 363 709. Le SIRET de son siège social est 493 363 709 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52493363709.

Qui dirige HUSSER PASCAL ?

HUSSER PASCAL est dirigée par PASCAL HUSSER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HUSSER PASCAL ?

Le siège social de HUSSER PASCAL est situé Pl de la Republique et place de l'Orme, 05140 Aspres-sur-Buech.

HUSSER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Non, HUSSER PASCAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 mars 2026.

HUSSER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSSER PASCAL.

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