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HUSSON PASCAL

Active
Siren394 449 078Entrepreneur individuel51160 HAUTVILLERSCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HUSSON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 394 449 078. Son siège social est situé à Hautvillers (51160). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de HUSSON PASCAL

Dénomination
HUSSON PASCAL
SIREN
394 449 078
SIRET (siège)
394 449 078 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14394449078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 449 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
51160, HAUTVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HUSSON PASCAL

Culture de la vigne

Finances de HUSSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUSSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HUSSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51160 HAUTVILLERSSiègeActif

    394 449 078 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HUSSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HUSSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUSSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUSSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUSSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUSSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur HUSSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HUSSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de HUSSON PASCAL est 394 449 078. Le SIRET de son siège social est 394 449 078 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14394449078.

Où se situe le siège social de HUSSON PASCAL ?

Le siège social de HUSSON PASCAL est situé 51160 Hautvillers.

HUSSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HUSSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUSSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSSON PASCAL.

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