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HUSSON SYLVAIN

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Siren792 681 074Entrepreneur individuel74930 ARBUSIGNYCréée le 23 avril 2013

6831Z · Agences immobilières

HUSSON SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2013, identifié par le SIREN 792 681 074. Le siège social de l'entreprise se trouve 145 Che de l'Evy, 74930 Arbusigny. HUSSON SYLVAIN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de HUSSON SYLVAIN

Dénomination
HUSSON SYLVAIN
SIREN
792 681 074
SIRET (siège)
792 681 074 00029
N° TVA intracommunautaire
FR61792681074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 681 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
23 avril 2013
Siège social
145 CHE DE L'EVY, 74930, ARBUSIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUSSON SYLVAIN

Agences immobilières

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Établissements de HUSSON SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74930 ARBUSIGNYSiègeActif

    792 681 074 00029 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 6831Z

  • 77350 LE MEE-SUR-SEINEFermé

    792 681 074 00011 · ouvert le 23 avril 2013 · NAF 4754Z

Conformité de HUSSON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSSON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUSSON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUSSON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2013

Questions fréquentes sur HUSSON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de HUSSON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de HUSSON SYLVAIN est 792 681 074. Le SIRET de son siège social est 792 681 074 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61792681074.

Où se situe le siège social de HUSSON SYLVAIN ?

Le siège social de HUSSON SYLVAIN est situé 145 Che de l'Evy, 74930 Arbusigny.

HUSSON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, HUSSON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUSSON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSSON SYLVAIN.