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HUSTACHE SEBASTIEN

Active
Siren509 409 538Entrepreneur individuel54910 ValleroyCréée le 13 avril 2026

3511Z · Production d'électricité

HUSTACHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 avril 2026 sous le numéro SIREN 509 409 538. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 AV Charles de Gaulle, 54910 Valleroy. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de HUSTACHE SEBASTIEN

Dénomination
HUSTACHE SEBASTIEN
SIREN
509 409 538
SIRET (siège)
509 409 538 00022
N° TVA intracommunautaire
FR28509409538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 409 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
13 avril 2026
Siège social
91 AV Charles de Gaulle, 54910, Valleroy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HUSTACHE SEBASTIEN

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de HUSTACHE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54910 ValleroySiègeActif

    509 409 538 00022 · ouvert le 16 mars 2026 · NAF 3511Z

Conformité de HUSTACHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSTACHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUSTACHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUSTACHE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2026

Questions fréquentes sur HUSTACHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de HUSTACHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de HUSTACHE SEBASTIEN est 509 409 538. Le SIRET de son siège social est 509 409 538 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28509409538.

Où se situe le siège social de HUSTACHE SEBASTIEN ?

Le siège social de HUSTACHE SEBASTIEN est situé 91 AV Charles de Gaulle, 54910 Valleroy.

HUSTACHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, HUSTACHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUSTACHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSTACHE SEBASTIEN.