HUSTACHE SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
HUSTACHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 avril 2026 sous le numéro SIREN 509 409 538. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 AV Charles de Gaulle, 54910 Valleroy. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de HUSTACHE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- HUSTACHE SEBASTIEN
- SIREN
- 509 409 538
- SIRET (siège)
- 509 409 538 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR28509409538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 409 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 13 avril 2026
- Siège social
- 91 AV Charles de Gaulle, 54910, Valleroy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HUSTACHE SEBASTIEN
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de HUSTACHE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54910 ValleroySiègeActif
509 409 538 00022 · ouvert le 16 mars 2026 · NAF 3511Z
Conformité de HUSTACHE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSTACHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUSTACHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUSTACHE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 2026
Questions fréquentes sur HUSTACHE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de HUSTACHE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de HUSTACHE SEBASTIEN est 509 409 538. Le SIRET de son siège social est 509 409 538 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28509409538.
Où se situe le siège social de HUSTACHE SEBASTIEN ?
Le siège social de HUSTACHE SEBASTIEN est situé 91 AV Charles de Gaulle, 54910 Valleroy.
HUSTACHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, HUSTACHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUSTACHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSTACHE SEBASTIEN.
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