HYBERT FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HYBERT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 399 023 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Moulin Fleury, 85320 Mareuil-sur-Lay-Dissais. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de HYBERT FABRICE
INSEE- Dénomination
- HYBERT FABRICE
- SIREN
- 399 023 902
- SIRET (siège)
- 399 023 902 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR53399023902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 023 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 juillet 1994
- Siège social
- 1 RUE DU MOULIN FLEURY, 85320, MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de HYBERT FABRICE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de HYBERT FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HYBERT FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HYBERT FABRICE
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 85320 MAREUIL-SUR-LAY-DISSAISSiègeActif
399 023 902 00048 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9003A
- 75010 PARISActif
399 023 902 00022 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 9003A
- 85320 CHATEAU-GUIBERTActif
399 023 902 00030 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0150Z
- 75009 PARISFermé
399 023 902 00014 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 923A
Documents juridiques de HYBERT FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HYBERT FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HYBERT FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HYBERT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HYBERT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HYBERT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HYBERT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1994
Marchés publics de HYBERT FABRICE
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à HYBERT FABRICE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 233 k€.
COMMANDE OEUVRES ORIGINALES DE L’ARTISTE FABRICE HYBER-MNPLG
DEPARTEMENT DU VAR · notifié le 22 juillet 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 14 mois · 1 offre reçue
92,0 k€ServicesACQUISITION OEUVRES + CESSION DES DROITS D’EXPLOITATION HYBER
DEPARTEMENT DU VAR · notifié le 06 mai 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 1 offre reçue
78,8 k€ServicesConception et création d’une sculpture monumentale pour le Jardin des Plantes
COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 06 mai 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 mois · 1 offre reçue
62,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur HYBERT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de HYBERT FABRICE ?
Le numéro SIREN de HYBERT FABRICE est 399 023 902. Le SIRET de son siège social est 399 023 902 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53399023902.
Où se situe le siège social de HYBERT FABRICE ?
Le siège social de HYBERT FABRICE est situé 1 rue du Moulin Fleury, 85320 Mareuil-sur-Lay-Dissais.
HYBERT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, HYBERT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HYBERT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HYBERT FABRICE.
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