HYGIENE ET PROPRETE
Active- Capital social
- 7,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 891 873, HYGIENE ET PROPRETE est une SARL créée le 6 mai 1994. Elle est domiciliée 1 rue 1 rue de la Liberation, 88460 Docelles. L'entreprise déclare le code NAF 747Z comme activité principale. BRUNO HOUSSEMAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HYGIENE ET PROPRETE
INSEE- Dénomination
- HYGIENE ET PROPRETE
- SIREN
- 394 891 873
- SIRET (siège)
- 394 891 873 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR81394891873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 891 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 927,35 €
- Code NAF / APE
- 747Z
- Date de création
- 06 mai 1994
- Siège social
- 1 RUE 1 RUE DE LA LIBERATION, 88460, DOCELLES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de HYGIENE ET PROPRETE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HYGIENE ET PROPRETE
INSEEÉtablissements de HYGIENE ET PROPRETE
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 88460 DOCELLESSiègeFermé
394 891 873 00041 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 747Z
- 88000 EPINALFermé
394 891 873 00017 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 747Z
- 88600 LEPANGES-SUR-VOLOGNEFermé
394 891 873 00025 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 747Z
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
394 891 873 00033 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 747Z
Documents juridiques de HYGIENE ET PROPRETE
INPIConformité de HYGIENE ET PROPRETE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HYGIENE ET PROPRETE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent HYGIENE ET PROPRETE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025P02014
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 05 mars 2025 · N° 22/03688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 28 février 2025 · N° 22/01568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 22 mars 2024 · N° 20/04290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 27 janvier 2023 · N° 22/05676
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 12 janvier 2023 · N° 20/07172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 21 février 2017 · N° 15/02557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 30 septembre 2011 · N° 10/08790
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HYGIENE ET PROPRETE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HYGIENE ET PROPRETE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1994
Questions fréquentes sur HYGIENE ET PROPRETE
Quel est le numéro SIREN de HYGIENE ET PROPRETE ?
Le numéro SIREN de HYGIENE ET PROPRETE est 394 891 873. Le SIRET de son siège social est 394 891 873 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81394891873.
Qui dirige HYGIENE ET PROPRETE ?
HYGIENE ET PROPRETE est dirigée par BRUNO HOUSSEMAND, gérant.
Où se situe le siège social de HYGIENE ET PROPRETE ?
Le siège social de HYGIENE ET PROPRETE est situé 1 rue 1 rue de la Liberation, 88460 Docelles.
HYGIENE ET PROPRETE est-elle toujours en activité ?
Oui, HYGIENE ET PROPRETE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HYGIENE ET PROPRETE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HYGIENE ET PROPRETE.
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