HYSOPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
HYSOPE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1995, identifiée par le SIREN 400 978 482. Elle est domiciliée av d'Arles Mas des Colverts, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer. Son activité principale relève du code NAF 8559A. RAPHAEL CHAUBET-MERLIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HYSOPE
INSEE- Dénomination
- HYSOPE
- SIREN
- 400 978 482
- SIRET (siège)
- 400 978 482 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR46400978482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 978 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 15 mai 1995
- Siège social
- AV D'ARLES MAS DES COLVERTS, 13460, SAINTES-MARIES-DE-LA-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HYSOPE
Prestations de services stages de cuisine et formation
Finances de HYSOPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HYSOPE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HYSOPE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERSiègeActif
400 978 482 00034 · ouvert le 10 juin 2004 · NAF 8559A
- 13104 ARLESFermé
400 978 482 00018 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 000Z
- 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERFermé
400 978 482 00026 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 551A
Documents juridiques de HYSOPE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HYSOPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HYSOPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HYSOPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HYSOPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HYSOPE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 avril 2017 · N° 16-15.177
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 14 janvier 2016 · N° 14/21699
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-11.658
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HYSOPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HYSOPE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant : CHAUBET-MERLIN Raphaël, Yann, Pedro
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES
- création
Date d'effet : 15 mai 1995
Questions fréquentes sur HYSOPE
Quel est le numéro SIREN de HYSOPE ?
Le numéro SIREN de HYSOPE est 400 978 482. Le SIRET de son siège social est 400 978 482 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46400978482.
Qui dirige HYSOPE ?
HYSOPE est dirigée par RAPHAEL CHAUBET-MERLIN, gérant.
Où se situe le siège social de HYSOPE ?
Le siège social de HYSOPE est situé av d'Arles Mas des Colverts, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer.
HYSOPE est-elle toujours en activité ?
Oui, HYSOPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HYSOPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HYSOPE.
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