CheckersLiquidations

HYVERNAT ANDRE

Active
Siren502 141 005Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 141 005, HYVERNAT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Les Jaillets, 01290 Cormoranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HYVERNAT ANDRE

Dénomination
HYVERNAT ANDRE
SIREN
502 141 005
SIRET (siège)
502 141 005 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29502141005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 141 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LES JAILLETS, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HYVERNAT ANDRE

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de HYVERNAT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HYVERNAT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HYVERNAT ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    502 141 005 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0210Z

Documents juridiques de HYVERNAT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HYVERNAT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HYVERNAT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HYVERNAT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HYVERNAT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HYVERNAT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HYVERNAT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur HYVERNAT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de HYVERNAT ANDRE ?

Le numéro SIREN de HYVERNAT ANDRE est 502 141 005. Le SIRET de son siège social est 502 141 005 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29502141005.

Où se situe le siège social de HYVERNAT ANDRE ?

Le siège social de HYVERNAT ANDRE est situé Les Jaillets, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

HYVERNAT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, HYVERNAT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HYVERNAT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HYVERNAT ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises sylviculture et autres activités forestières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0210Z

Entreprises à Cormoranche-sur-Saone

Toutes les entreprises à Cormoranche-sur-Saone