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HYVERNAT PASCAL

Active
Siren323 541 284Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 02 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 541 284, HYVERNAT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1982. Elle est domiciliée 379 rue Leopold le Hon Cabinet Dentaire Docteur Hyvernat, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de HYVERNAT PASCAL

Dénomination
HYVERNAT PASCAL
SIREN
323 541 284
SIRET (siège)
323 541 284 00051
N° TVA intracommunautaire
FR57323541284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 541 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
02 janvier 1982
Siège social
379 RUE LEOPOLD LE HON CABINET DENTAIRE DOCTEUR HYVERNAT, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de HYVERNAT PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de HYVERNAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HYVERNAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HYVERNAT PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    323 541 284 00051 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 7010Z

  • 01160 Saint-Martin-du-MontActif

    323 541 284 00069 · ouvert le 14 février 2024 · NAF 3511Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    323 541 284 00036 · ouvert le 15 janvier 1988 · NAF 851E

  • 97229 LES TROIS-ILETSFermé

    323 541 284 00044 · ouvert le 11 octobre 1996 · NAF 703E

Documents juridiques de HYVERNAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HYVERNAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HYVERNAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HYVERNAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HYVERNAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HYVERNAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HYVERNAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1982

Questions fréquentes sur HYVERNAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HYVERNAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HYVERNAT PASCAL est 323 541 284. Le SIRET de son siège social est 323 541 284 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57323541284.

Où se situe le siège social de HYVERNAT PASCAL ?

Le siège social de HYVERNAT PASCAL est situé 379 rue Leopold le Hon Cabinet Dentaire Docteur Hyvernat, 01000 Bourg-en-Bresse.

HYVERNAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HYVERNAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HYVERNAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HYVERNAT PASCAL.

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