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I O T A

Active
Siren503 786 519SCI45100 ORLEANSCréée le 17 avril 2008

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
300 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 786 519, I O T A est une SCI créée le 17 avril 2008. Elle est domiciliée 9 rue Pierre de Laplace, 45100 Orleans. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par SOUHRANE MEJJIOU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de I O T A

Dénomination
I O T A
SIREN
503 786 519
SIRET (siège)
503 786 519 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47503786519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 786 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 avril 2008
Siège social
9 RUE PIERRE DE LAPLACE, 45100, ORLEANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de I O T A

Acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

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Finances de I O T A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de I O T A

NB

NAOILE BAGHDAD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2008) · 18 ans

SM

SOUHRANE MEJJIOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2008) · 18 ans

Établissements de I O T A

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45100 ORLEANSSiègeActif

    503 786 519 00028 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 6820A

  • 45400 FLEURY-LES-AUBRAISFermé

    503 786 519 00010 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de I O T A

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2008

  • Acte

Conformité de I O T A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour I O T A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent I O T A. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de I O T A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de I O T A

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Mejjiou, Souhrane

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-17 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2008

Questions fréquentes sur I O T A

Quel est le numéro SIREN de I O T A ?

Le numéro SIREN de I O T A est 503 786 519. Le SIRET de son siège social est 503 786 519 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47503786519.

Qui dirige I O T A ?

I O T A est dirigée par SOUHRANE MEJJIOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de I O T A ?

Le siège social de I O T A est situé 9 rue Pierre de Laplace, 45100 Orleans.

I O T A est-elle toujours en activité ?

Oui, I O T A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

I O T A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour I O T A.