I T E M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
I T E M est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1985, identifiée par le SIREN 332 773 894. Elle est domiciliée 299 rue Saint Sulpice, 59500 Douai. L'entreprise déclare le code NAF 7701 comme activité principale.
Fiche d'identité de I T E M
INSEE- Dénomination
- I T E M
- SIREN
- 332 773 894
- SIRET (siège)
- 332 773 894 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR22332773894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 773 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7701
- Date de création
- 01 mai 1985
- Siège social
- 299 RUE SAINT SULPICE, 59500, DOUAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de I T E M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de I T E M
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de I T E M
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59500 DOUAISiègeFermé
332 773 894 00032 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 7701
Documents juridiques de I T E M
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de I T E M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour I T E M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de I T E M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour I T E M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent I T E M. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/01241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 07 septembre 2023 · N° 23/00177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de I T E M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de I T E M
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1985
Questions fréquentes sur I T E M
Quel est le numéro SIREN de I T E M ?
Le numéro SIREN de I T E M est 332 773 894. Le SIRET de son siège social est 332 773 894 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22332773894.
Où se situe le siège social de I T E M ?
Le siège social de I T E M est situé 299 rue Saint Sulpice, 59500 Douai.
I T E M est-elle toujours en activité ?
Oui, I T E M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
I T E M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour I T E M.
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