CheckersProcédures

ICAR-CM2T

Active
Siren349 517 136SA54300 MONCEL-LES-LUNEVILLECréée le 07 février 1989
Chiffre d'affaires 2024
1,5 M€+3,2 %
Résultat net 2024
49,0 k€+36,7 %
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

ICAR-CM2T est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1989, identifiée par le SIREN 349 517 136. Son siège social est situé 4 rue Antoine Lavoisier, 54300 Moncel-les-Luneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7120B. En 2024, son chiffre d'affaires s'est élevé à 1,5 M€ pour un résultat net de 49,0 k€. Elle se place au-dessus de 57 % des entreprises de son activité dans le Grand Est par le chiffre d'affaires 2024. MICHEL GANSEMAN exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de ICAR-CM2T

Dénomination
ICAR-CM2T
SIREN
349 517 136
SIRET (siège)
349 517 136 00058
N° TVA intracommunautaire
FR44349517136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 517 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
1 195 730 €
Code NAF / APE
7120B
Date de création
07 février 1989
Siège social
4 RUE ANTOINE LAVOISIER, 54300, MONCEL-LES-LUNEVILLE
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ICAR-CM2T

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ICAR-CM2T

Les activités de recherche de conseil de contrôle, d'expertise et de formation dans la perspective d'une relation entre l'université et l'industrie dans le domaine des produits céramiques en général et des réfractaires en particulier

Finances de ICAR-CM2T

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
20241,5 M€+3,2 %49,0 k€160 k€−203 k€--
20231,5 M€-35,8 k€−90,3 k€−402 k€--
20220 €−100,0 %−53,2 k€0 €0 €--
20201,4 M€−2,6 %−345 k€−488 k€−803 k€--
20191,5 M€+41,0 %135 k€−14,9 k€−104 k€--
20181,0 M€−14,2 %−62,8 k€−395 k€−340 k€--
20171,2 M€−8,1 %33,6 k€−215 k€−151 k€--
20161,3 M€-129 k€−7,1 k€21,6 k€--

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · Bilan complet

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de ICAR-CM2T (1,5 M€) dépasse celui de 57 % des 68 entreprises de l'activité « analyses, essais et inspections techniques » (NAF 71.20B) dans le Grand Est ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 1,1 M€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Grand Est).

Ratios 2024

Marge EBE
8,5 %
Résultat courant / CA
−11,0 %
Autonomie financière
11,8 %
Taux d’endettement
126,2 %
Ratio de liquidité
80,1 %
CAF / CA
16,6 %
Crédit clients
68 j
Crédit fournisseurs
408 j
Rotation des stocks
32 j

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ICAR-CM2T

S

SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC)

Administrateur

U

UNIVERSITE DE LORRAINE

Administrateur

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2020

S

SOFIDEM & Associes

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2020

MG

MICHEL GANSEMAN

Président du conseil d’administration

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2022

RL

REGIS LIMBACH

Administrateur

En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2020

FT

FRANCIS THOUVENOT

Administrateur

En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2020

Anciens dirigeants (16)

MP

Michel PUILLET

Administrateur · de février 2020 à août 2026

DR

des Anciens d'A.f.n 88450 Vincey rue

modification de l'Administrateur UNIVERSITE DE LORRAINE représenté par , Pierson Jean Francois Adresse · de avril 2026 à août 2026

AB

André BONAL

Administrateur · de février 2020 à avril 2026

JR

Jacques RUSSEIL

Administrateur · de mars 2020 à mars 2026

LS

Loredana né PELLEGRINI SEBILLAUD

Administrateur · de février 2020 à mars 2026

DU

Denis UNIVERSITE DE LORRAINEGRANDCLAUDE

Administrateur · de mai 2022 à mars 2026

P

Pellegrini

Administrateur · jusqu'à mars 2026

EP

Eric POULAIN

Président du conseil d'administration, Directeur général · de février 2020 à mai 2022

RI

représenté par YVON Jacques, Laurent, Daniel, Marie INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE

Administrateur · de février 2020 à août 2020

1U

1 représenté par DORION Catherine, Jeanne-Marie UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY

Administrateur · de février 2020 à août 2020

CP

Chistophe PERROT

Administrateur · de février 2020 à août 2020

LF

Laurence FOURNIER GUIBAL

Commissaire aux comptes suppléant · de février 2020 à août 2020

S

SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE représenté par RUSSEIL Jacques, Michel, Roger

Administrateur · de février 2020 à mai 2020

S

SCOREX

Commissaire aux comptes titulaire · de février 2020 à mars 2020

PG

Patrick GAGNIARD

Administrateur · de février 2020 à mars 2020

P

POULAIN Eric Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE représenté par RUSSEIL Jacques, Michel

Président du conseil d'administration, Directeur général · de janvier 2014 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ICAR-CM2T

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 54300 MONCEL-LES-LUNEVILLESiègeActif

    349 517 136 00058 · ouvert le 07 janvier 1989 · NAF 7120B

  • 54000 NANCYFermé

    349 517 136 00025 · ouvert le 16 juillet 1990 · NAF 731Z

  • 54180 HOUDEMONTFermé

    349 517 136 00033 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 731Z

  • 75015 PARISFermé

    349 517 136 00041 · ouvert le 02 avril 2003 · NAF 731Z

Documents juridiques de ICAR-CM2T

40 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mars 2026

  • Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer

Dépôt du 27 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Dépôt du 21 août 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Dépôt du 24 février 2020

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 09 août 1999

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 08 avril 1993

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de ICAR-CM2T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ICAR-CM2T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ICAR-CM2T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ICAR-CM2T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ICAR-CM2T n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ICAR-CM2T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ICAR-CM2T

34 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    Administrateur partant : Puillet, Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    Administrateur partant : Bonal, André ; modification de l'Administrateur UNIVERSITE DE LORRAINE représenté par , Pierson Jean Francois Adresse : rue des Anciens d'A.f.n 88450 Vincey

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    Administrateur partant : Russeil, Jacques

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    Administrateur partant : Pellegrini, nom d'usage : Sebillaud, Loredana

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Président du conseil d'administration : GANSEMAN Michel ; Administrateur : UNIVERSITE DE LORRAINEGRANDCLAUDE Denis ; Administrateur : BONAL André ; Administrateur : RUSSEIL Jacques ; Administrateur : LIMBACH Régis ; Administrateur : THOUVENOT Francis ; Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC)GANSEMAN Michel ; Administrateur : PUILLET Michel ; Administrateur : SEBILLAUD Loredana ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM & Associes

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président du conseil d'administration, Directeur général : POULAIN Eric ; Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC) (ASS) représenté par GANSEMAN Michel ; Administrateur : UNIVERSITE DE LORRAINE (AFJ) représenté par GRANDCLAUDE Denis ; Administrateur : PUILLET Michel ; Administrateur : SEBILLAUD Loredana né(e) PELLEGRINI ; Administrateur : BONAL André ; Administrateur : RUSSEIL Jacques ; Administrateur : LIMBACH Régis ; Administrateur : THOUVENOT Francis ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM & Associes (SAS)

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président du conseil d'administration, Directeur général : POULAIN Eric ; Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC) (ASS) représenté par GANSEMAN Michel ; Administrateur : PUILLET Michel ; Administrateur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE représenté par YVON Jacques, Laurent, Daniel, Marie ; Administrateur : UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1 représenté par DORION Catherine, Jeanne-Marie ; Administrateur : SEBILLAUD Loredana né(e) PELLEGRINI ; Administrateur : PERROT Chistophe ; Administrateur : BONAL André ; Administrateur : RUSSEIL Jacques ; Administrateur : RUSSEIL Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM & Associes (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER GUIBAL Laurence ; Administrateur : UNIVERSITE DE LORRAINE (AFJ) représenté par GRANDCLAUDE Denis

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président du conseil d'administration, Directeur général : POULAIN Eric ; Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC) représenté par RUSSEIL Jacques, Michel, Roger ; Administrateur : PUILLET Michel ; Administrateur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE représenté par YVON Jacques, Laurent, Daniel, Marie ; Administrateur : UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1 représenté par DORION Catherine, Jeanne-Marie ; Administrateur : SEBILLAUD Loredana né(e) PELLEGRINI ; Administrateur : PERROT Chistophe ; Administrateur : BONAL André ; Administrateur : RUSSEIL Jacques ; Administrateur : RUSSEIL Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM & Associes (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER GUIBAL Laurence

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président du conseil d'administration, Directeur général : POULAIN Eric ; Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC) représenté par RUSSEIL Jacques, Michel, Roger ; Administrateur : PUILLET Michel ; Administrateur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE représenté par YVON Jacques, Laurent, Daniel, Marie ; Administrateur : UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1 représenté par DORION Catherine, Jeanne-Marie ; Administrateur : SEBILLAUD Loredana né(e) PELLEGRINI ; Administrateur : PERROT Chistophe ; Administrateur : BONAL André ; Administrateur : RUSSEIL Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM & Associes (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER GUIBAL Laurence

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président du conseil d'administration, Directeur général : POULAIN Eric ; Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC) représenté par RUSSEIL Jacques, Michel, Roger ; Administrateur : PUILLET Michel ; Administrateur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE représenté par YVON Jacques, Laurent, Daniel, Marie ; Administrateur : UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1 représenté par DORION Catherine, Jeanne-Marie ; Administrateur : SEBILLAUD Loredana né(e) PELLEGRINI ; Administrateur : PERROT Chistophe ; Administrateur : BONAL André ; Commissaire aux comptes titulaire : SCOREX (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER GUIBAL Laurence ; Administrateur : RUSSEIL Jacques

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président du conseil d'administration, Directeur général : POULAIN Eric ; Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC) représenté par RUSSEIL Jacques, Michel, Roger ; Administrateur : PUILLET Michel ; Administrateur : GAGNIARD Patrick ; Administrateur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE représenté par YVON Jacques, Laurent, Daniel, Marie ; Administrateur : UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1 représenté par DORION Catherine, Jeanne-Marie ; Administrateur : SEBILLAUD Loredana né(e) PELLEGRINI ; Administrateur : PERROT Chistophe ; Administrateur : BONAL André ; Commissaire aux comptes titulaire : SCOREX (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER GUIBAL Laurence

  19. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  26. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président du conseil d'administration, Directeur général : POULAIN Eric Administrateur : SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE (SFC) représenté par RUSSEIL Jacques, Michel, Roger Administrateur : PUILLET Michel Administrateur : GAGNIARD Patrick Administrateur : POUSSEUR Etienne, Louis, Adrien Administrateur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE représenté par YVON Jacques, Laurent, Daniel, Marie Administrateur : UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1 représenté par DORION Catherine, Jeanne-Marie Administrateur : SEBILLAUD Loredana né(e) PELLEGRINI Administrateur : PERROT Chistophe Administrateur : BONAL André Commissaire aux comptes titulaire : SCOREX (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER GUIBAL Laurence

  27. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  28. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  29. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  30. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  31. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  32. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  33. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  34. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1989

Marques déposées par ICAR-CM2T

ICAR-CM2T est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ICAR-CM2T

Quel est le numéro SIREN de ICAR-CM2T ?

Le numéro SIREN de ICAR-CM2T est 349 517 136. Le SIRET de son siège social est 349 517 136 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44349517136.

Qui dirige ICAR-CM2T ?

ICAR-CM2T est dirigée par MICHEL GANSEMAN, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de ICAR-CM2T ?

ICAR-CM2T a déclaré un chiffre d'affaires de 1,5 M€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. Le résultat net de l'exercice est de 49,0 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de ICAR-CM2T dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de ICAR-CM2T (1,5 M€) dépasse celui de 57 % des 68 entreprises de l'activité « analyses, essais et inspections techniques » (NAF 71.20B) dans le Grand Est ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 1,1 M€.

Où se situe le siège social de ICAR-CM2T ?

Le siège social de ICAR-CM2T est situé 4 rue Antoine Lavoisier, 54300 Moncel-les-Luneville.

ICAR-CM2T est-elle toujours en activité ?

Oui, ICAR-CM2T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ICAR-CM2T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ICAR-CM2T.