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990 239 238

Active
Siren990 239 238Entrepreneur individuel BassanCréée le 25 août 2025

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 239 238

Dénomination
990 239 238
SIREN
990 239 238
SIRET (siège)
990 239 238 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91990239238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 239 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
25 août 2025
Siège social
Bassan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 239 238

Artisan Peintre

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Dirigeants et représentants de 990 239 238

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 239 238

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BassanSiègeActif

    990 239 238 00019 · ouvert le 07 juillet 2025 · NAF 4334Z

Conformité de 990 239 238

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 239 238. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 239 238 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 239 238

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2025

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