ICILA-ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 298 146, ICILA-ARCHITECTURE est une SAS créée le 3 août 2017. Son siège social est situé 703 rue Boucher de la Rupelle Zac de l'Echangeur, 73100 Gresy-sur-Aix. ICILA-ARCHITECTURE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par SYLVAIN VENTRE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ICILA-ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- ICILA-ARCHITECTURE
- SIREN
- 831 298 146
- SIRET (siège)
- 831 298 146 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR06831298146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 298 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 03 août 2017
- Siège social
- 703 RUE BOUCHER DE LA RUPELLE ZAC DE L'ECHANGEUR, 73100, GRESY-SUR-AIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ICILA-ARCHITECTURE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ICILA-ARCHITECTURE
Architecte, urbaniste.
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Finances de ICILA-ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ICILA-ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de ICILA-ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73100 GRESY-SUR-AIXSiègeActif
831 298 146 00018 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ICILA-ARCHITECTURE
INPIConformité de ICILA-ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ICILA-ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ICILA-ARCHITECTURE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00288
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ICILA-ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ICILA-ARCHITECTURE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- création
Date d'effet : 03 août 2017
Questions fréquentes sur ICILA-ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de ICILA-ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de ICILA-ARCHITECTURE est 831 298 146. Le SIRET de son siège social est 831 298 146 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06831298146.
Qui dirige ICILA-ARCHITECTURE ?
ICILA-ARCHITECTURE est dirigée par SYLVAIN VENTRE, président de sas.
Où se situe le siège social de ICILA-ARCHITECTURE ?
Le siège social de ICILA-ARCHITECTURE est situé 703 rue Boucher de la Rupelle Zac de l'Echangeur, 73100 Gresy-sur-Aix.
ICILA-ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, ICILA-ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ICILA-ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ICILA-ARCHITECTURE.
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