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ICML

Active
Siren904 532 116SAS16330 VARSCréée le 25 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2023
0 €
Résultat net 2023
−192 €
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

ICML est une SAS immatriculée le 25 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 532 116. Son siège social est situé 5 RUE DU PUITS DE LA PRADE La Prade Vars, 16330 Vars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2023) fait état d'un chiffre d'affaires de 0 € pour une perte nette de 192 €. Elle est dirigée par MICHAEL LAPEYRONNIE, président de sas.

Fiche d'identité de ICML

Dénomination
ICML
SIREN
904 532 116
SIRET (siège)
904 532 116 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20904532116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 532 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
25 octobre 2021
Siège social
5 RUE DU PUITS DE LA PRADE La Prade Vars, 16330, VARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ICML

Transactions immobilières, ventes, locations

Finances de ICML

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
20230 €-−192 €0 €0 €--

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · Bilan complet

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
−164,3 %
Taux d’endettement
−160,9 %

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ICML

ML

MICHAEL LAPEYRONNIE

Président de SAS

Depuis la création (25 octobre 2021) · 4 ans

Établissements de ICML

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16330 VARSSiègeActif

    904 532 116 00012 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 6831Z

Documents juridiques de ICML

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ICML

ICML a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

27 mai 2026

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

09 avril 2026

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

27 mai 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ICML

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ICML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ICML. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ICML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ICML

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2021

Questions fréquentes sur ICML

Quel est le numéro SIREN de ICML ?

Le numéro SIREN de ICML est 904 532 116. Le SIRET de son siège social est 904 532 116 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20904532116.

Qui dirige ICML ?

ICML est dirigée par MICHAEL LAPEYRONNIE, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de ICML ?

ICML a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2023, clos le 31 décembre 2023. L'exercice se solde par une perte nette de 192 €.

Où se situe le siège social de ICML ?

Le siège social de ICML est situé 5 RUE DU PUITS DE LA PRADE La Prade Vars, 16330 Vars.

ICML est-elle toujours en activité ?

Oui, ICML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ICML est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ICML.

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