ICTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,0 k€
- Effectif
- Non publié
ICTUS est une SAS immatriculée le 3 octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 513 778. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue du Landreau, 44700 Orvault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par AYMERIC BALLU en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ICTUS
INSEE- Dénomination
- ICTUS
- SIREN
- 788 513 778
- SIRET (siège)
- 788 513 778 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR18788513778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 513 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 18 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 03 octobre 2012
- Siège social
- 22 RUE DU LANDREAU, 44700, ORVAULT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ICTUS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ICTUS
La prestation de conseils et d'études en matière d'optimisation de coût et charges des entreprises - Toutes opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ; activités de prise de participation (ou d'intérêt) minoritaire ou majoritaire, peu importe la forme et/ou l'objet dans toute entreprise ainsi que de gestion et d'animation de filiale(s).
Finances de ICTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ICTUS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Pol, François Raymond De Saint
Directeur général · de janvier 2014 à juillet 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ICTUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44700 ORVAULTSiègeActif
788 513 778 00027 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 7022Z
- 44000 NANTESFermé
788 513 778 00019 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 7022Z
Documents juridiques de ICTUS
INPIComptes annuels de ICTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ICTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ICTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ICTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ICTUS. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 janvier 2019 · N° 17-31.464
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ICTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ICTUS
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Directeur général partant : De Saint Pol, François Raymond
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Directeur général : De Saint Pol, François Raymond
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-03 · Début d'activité : 2012-10-01
- création
Date d'effet : 03 octobre 2012
Questions fréquentes sur ICTUS
Quel est le numéro SIREN de ICTUS ?
Le numéro SIREN de ICTUS est 788 513 778. Le SIRET de son siège social est 788 513 778 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18788513778.
Qui dirige ICTUS ?
ICTUS est dirigée par AYMERIC BALLU, président de sas.
Où se situe le siège social de ICTUS ?
Le siège social de ICTUS est situé 22 rue du Landreau, 44700 Orvault.
ICTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, ICTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ICTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ICTUS.
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