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490 636 768

Active
Siren490 636 768Entrepreneur individuel CHAMOUILLECréée le 09 décembre 2005

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 490 636 768

Dénomination
490 636 768
SIREN
490 636 768
SIRET (siège)
490 636 768 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15490636768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 636 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 décembre 2005
Siège social
CHAMOUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 490 636 768

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 490 636 768

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 636 768

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CHAMOUILLESiègeActif

    490 636 768 00015 · ouvert le 09 décembre 2005 · NAF 6820A

Conformité de 490 636 768

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 636 768. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 636 768 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 636 768

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2005

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