IL PAPILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
IL PAPILLON est une SCI immatriculée le 9 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 721 964. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 bd Guynemer villa Paradiso, 06240 Beausoleil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN CAPPA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de IL PAPILLON
INSEE- Dénomination
- IL PAPILLON
- SIREN
- 518 721 964
- SIRET (siège)
- 518 721 964 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR45518721964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 721 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2009
- Siège social
- 47 BD GUYNEMER VILLA PARADISO, 06240, BEAUSOLEIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de IL PAPILLON
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de IL PAPILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de IL PAPILLON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2022
Autre
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2017
Anciens dirigeants (1)
Domenico Associé : GERARD Alain Dominique Fernand CARZO
Associé · de décembre 2009 à avril 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de IL PAPILLON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06240 BEAUSOLEILSiègeActif
518 721 964 00022 · ouvert le 09 décembre 2009 · NAF 6820B
- 06000 NICEFermé
518 721 964 00014 · ouvert le 09 décembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de IL PAPILLON
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de IL PAPILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IL PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de IL PAPILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour IL PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne IL PAPILLON. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 09 octobre 2024 · N° 24/09638
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de IL PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de IL PAPILLON
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé : CAPPA Jean Christian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant Associé : GALIFFO Francesco Paolo modification le 12 Avril 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé : CARZO Domenico modification le 23 Décembre 2014 Associé : CAMPANELLA Francesca en fonction le 14 Octobre 2010 Gérant : CHAMY Daniel Antoine en fonction le 23 Décembre 2014
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-09
- création
Date d'effet : 09 décembre 2009
Questions fréquentes sur IL PAPILLON
Quel est le numéro SIREN de IL PAPILLON ?
Le numéro SIREN de IL PAPILLON est 518 721 964. Le SIRET de son siège social est 518 721 964 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45518721964.
Qui dirige IL PAPILLON ?
IL PAPILLON est dirigée par JEAN CAPPA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de IL PAPILLON ?
Le siège social de IL PAPILLON est situé 47 bd Guynemer villa Paradiso, 06240 Beausoleil.
IL PAPILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, IL PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
IL PAPILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IL PAPILLON.
Entreprises similaires
Même activité à Beausoleil