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IMBAUD DANIEL

Active
Siren379 812 688Entrepreneur individuel63120 COURPIERECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

IMBAUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 379 812 688. Elle est domiciliée Le Megain, 63120 Courpiere. L'entreprise déclare le code NAF 011D comme activité principale.

Fiche d'identité de IMBAUD DANIEL

Dénomination
IMBAUD DANIEL
SIREN
379 812 688
SIRET (siège)
379 812 688 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28379812688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 812 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011D
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE MEGAIN, 63120, COURPIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de IMBAUD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de IMBAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IMBAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de IMBAUD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63120 COURPIERESiègeFermé

    379 812 688 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011D

Documents juridiques de IMBAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de IMBAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IMBAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IMBAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMBAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de IMBAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IMBAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur IMBAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de IMBAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de IMBAUD DANIEL est 379 812 688. Le SIRET de son siège social est 379 812 688 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28379812688.

Où se situe le siège social de IMBAUD DANIEL ?

Le siège social de IMBAUD DANIEL est situé Le Megain, 63120 Courpiere.

IMBAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, IMBAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IMBAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMBAUD DANIEL.

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