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IMBERT PASCAL

Active
Siren509 909 974Entrepreneur individuel54000 NANCYCréée le 19 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

IMBERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 909 974. Son siège social est situé 19 rue de Malzeville, 54000 Nancy. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de IMBERT PASCAL

Dénomination
IMBERT PASCAL
SIREN
509 909 974
SIRET (siège)
509 909 974 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67509909974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 909 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
19 janvier 2009
Siège social
19 RUE DE MALZEVILLE, 54000, NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de IMBERT PASCAL

Vente à distance sur catalogue spécialisé

Finances de IMBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IMBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de IMBERT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeFermé

    509 909 974 00016 · ouvert le 19 janvier 2009 · NAF 4791B

Documents juridiques de IMBERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de IMBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IMBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IMBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de IMBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IMBERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2009

Marques déposées par IMBERT PASCAL

IMBERT PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Toxicotest

    N° 3631253 · Déposée le 20 février 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 9, 44 · expirée le 20 février 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur IMBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de IMBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de IMBERT PASCAL est 509 909 974. Le SIRET de son siège social est 509 909 974 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67509909974.

Où se situe le siège social de IMBERT PASCAL ?

Le siège social de IMBERT PASCAL est situé 19 rue de Malzeville, 54000 Nancy.

IMBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, IMBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IMBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMBERT PASCAL.

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