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IMMART

Active
Siren410 570 378SNC38000 GRENOBLECréée le 19 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

IMMART est une SNC immatriculée le 19 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 570 378. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Ampere Gascuel Res Brise Glace, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5811Z.

Fiche d'identité de IMMART

Dénomination
IMMART
SIREN
410 570 378
SIRET (siège)
410 570 378 00027
N° TVA intracommunautaire
FR05410570378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 570 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
5811Z
Date de création
19 décembre 1996
Siège social
24 RUE AMPERE GASCUEL RES BRISE GLACE, 38000, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de IMMART

Édition de livres

Finances de IMMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IMMART

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de IMMART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    410 570 378 00027 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 5811Z

  • 75009 PARISFermé

    410 570 378 00019 · ouvert le 19 décembre 1996 · NAF 000Z

Documents juridiques de IMMART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de IMMART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IMMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IMMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IMMART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IMMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IMMART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1996

Marques déposées par IMMART

IMMART est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Immart

    N° 99806744 · Déposée le 05 août 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 41, 42 · expirée le 05 août 2009

  • Coffeee-mail

    N° 99806743 · Déposée le 05 août 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 41, 42 · expirée le 05 août 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur IMMART

Quel est le numéro SIREN de IMMART ?

Le numéro SIREN de IMMART est 410 570 378. Le SIRET de son siège social est 410 570 378 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05410570378.

Où se situe le siège social de IMMART ?

Le siège social de IMMART est situé 24 rue Ampere Gascuel Res Brise Glace, 38000 Grenoble.

IMMART est-elle toujours en activité ?

Oui, IMMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IMMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMMART.

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