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IMMO NOVALIS

Active
Siren397 989 542SCI33720 BUDOSCréée le 29 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

IMMO NOVALIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2009, identifiée par le SIREN 397 989 542. Son siège social est situé 2 Le Vergey Ld Cazenave, 33720 Budos. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GUILLAUME MOTTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de IMMO NOVALIS

Dénomination
IMMO NOVALIS
SIREN
397 989 542
SIRET (siège)
397 989 542 00030
N° TVA intracommunautaire
FR03397989542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 989 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 2009
Siège social
2 LE VERGEY LD CAZENAVE, 33720, BUDOS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de IMMO NOVALIS

Location immobilière.

Finances de IMMO NOVALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IMMO NOVALIS

GM

GUILLAUME MOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 2009) · 17 ans

IT

ISABELLE THIEC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de IMMO NOVALIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 33720 BUDOSSiègeActif

    397 989 542 00030 · ouvert le 22 septembre 2009 · NAF 6820B

  • 29300 QUIMPERLEFermé

    397 989 542 00014 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 6820B

  • 34560 VILLEVEYRACFermé

    397 989 542 00022 · ouvert le 22 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de IMMO NOVALIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de IMMO NOVALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IMMO NOVALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IMMO NOVALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMMO NOVALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IMMO NOVALIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IMMO NOVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IMMO NOVALIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant Associé : MOTTE Guillaume ; Gérant Associé : THIEC Isabelle

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2009-10-29 · Début d'activité : 2009-09-22

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2009

Questions fréquentes sur IMMO NOVALIS

Quel est le numéro SIREN de IMMO NOVALIS ?

Le numéro SIREN de IMMO NOVALIS est 397 989 542. Le SIRET de son siège social est 397 989 542 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03397989542.

Qui dirige IMMO NOVALIS ?

IMMO NOVALIS est dirigée par GUILLAUME MOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de IMMO NOVALIS ?

Le siège social de IMMO NOVALIS est situé 2 Le Vergey Ld Cazenave, 33720 Budos.

IMMO NOVALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, IMMO NOVALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IMMO NOVALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMMO NOVALIS.

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