Checkers

IMMOSELLE

Active
Siren484 942 370SARL57535 BRONVAUXCréée le 09 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 942 370, IMMOSELLE est une SARL créée le 9 novembre 2005. Elle est domiciliée 2 rue du Centre, 57535 Bronvaux. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. PAUL HACQUARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de IMMOSELLE

Dénomination
IMMOSELLE
SIREN
484 942 370
SIRET (siège)
484 942 370 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73484942370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 942 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
24 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
09 novembre 2005
Siège social
2 RUE DU CENTRE, 57535, BRONVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de IMMOSELLE

immoselle.frinfo@immoselle.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de IMMOSELLE

ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION SOUS TOUTES SES FORMES DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS.

Finances de IMMOSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IMMOSELLE

PH

PAUL HACQUARD

Gérant

Depuis la création (09 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de IMMOSELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57535 BRONVAUXSiègeActif

    484 942 370 00012 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 6810Z

Documents juridiques de IMMOSELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de IMMOSELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IMMOSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IMMOSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMMOSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IMMOSELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IMMOSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IMMOSELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2005

Questions fréquentes sur IMMOSELLE

Quel est le numéro SIREN de IMMOSELLE ?

Le numéro SIREN de IMMOSELLE est 484 942 370. Le SIRET de son siège social est 484 942 370 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73484942370.

Qui dirige IMMOSELLE ?

IMMOSELLE est dirigée par PAUL HACQUARD, gérant.

Où se situe le siège social de IMMOSELLE ?

Le siège social de IMMOSELLE est situé 2 rue du Centre, 57535 Bronvaux.

IMMOSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, IMMOSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IMMOSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMMOSELLE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités des marchands de biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6810Z

Entreprises à Bronvaux

Toutes les entreprises à Bronvaux