INNOCOM IT BV
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 933 909, INNOCOM IT BV est une société étrangère créée le 1er avril 2002. Elle est domiciliée Vlaandingen, Post Bus 108. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C.
Fiche d'identité de INNOCOM IT BV
INSEE- Dénomination
- INNOCOM IT BV
- SIREN
- 442 933 909
- SIRET (siège)
- 442 933 909 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00442933909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 933 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 01 avril 2002
- Siège social
- VLAANDINGEN, POST BUS 108
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de INNOCOM IT BV
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de INNOCOM IT BV
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de INNOCOM IT BV
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- POST BUS 108SiègeActif
442 933 909 00016 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 4778C
- 84000 AVIGNONFermé
442 933 909 00024 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 524Z
Documents juridiques de INNOCOM IT BV
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de INNOCOM IT BV
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INNOCOM IT BV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de INNOCOM IT BV
Aucune procédure collective n'a été publiée pour INNOCOM IT BV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant INNOCOM IT BV n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INNOCOM IT BV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de INNOCOM IT BV
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2002
Questions fréquentes sur INNOCOM IT BV
Quel est le numéro SIREN de INNOCOM IT BV ?
Le numéro SIREN de INNOCOM IT BV est 442 933 909. Le SIRET de son siège social est 442 933 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00442933909.
Où se situe le siège social de INNOCOM IT BV ?
Le siège social de INNOCOM IT BV est situé Vlaandingen, Post Bus 108.
INNOCOM IT BV est-elle toujours en activité ?
Oui, INNOCOM IT BV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INNOCOM IT BV est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INNOCOM IT BV.
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