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INNOV PLANS

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Siren443 288 303SARL30900 NIMESCréée le 04 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

INNOV PLANS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2002, identifiée par le SIREN 443 288 303. Elle est domiciliée 443 av Jean Prouve le Minotaure, 30900 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale.

Fiche d'identité de INNOV PLANS

Dénomination
INNOV PLANS
SIREN
443 288 303
SIRET (siège)
443 288 303 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62443288303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 288 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
04 juillet 2002
Siège social
443 AV JEAN PROUVE LE MINOTAURE, 30900, NIMES
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de INNOV PLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de INNOV PLANS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de INNOV PLANS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeFermé

    443 288 303 00011 · ouvert le 04 juillet 2002 · NAF 742C

  • 30900 NIMESFermé

    443 288 303 00029 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 742C

Documents juridiques de INNOV PLANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2002

  • Acte

Conformité de INNOV PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INNOV PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INNOV PLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INNOV PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de INNOV PLANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2002

Questions fréquentes sur INNOV PLANS

Quel est le numéro SIREN de INNOV PLANS ?

Le numéro SIREN de INNOV PLANS est 443 288 303. Le SIRET de son siège social est 443 288 303 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62443288303.

Où se situe le siège social de INNOV PLANS ?

Le siège social de INNOV PLANS est situé 443 av Jean Prouve le Minotaure, 30900 Nimes.

INNOV PLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, INNOV PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INNOV PLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INNOV PLANS.

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