INNOV PROCESS INDUSTRIE

Active

Siren478 355 449SARL22120 QUESSOYCréée le 26 août 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 8,1 k€
Effectif: Non publié

INNOV PROCESS INDUSTRIE est une SARL immatriculée le 26 août 2004 sous le numéro SIREN 478 355 449. Le siège social de l'entreprise se trouve Parc d'Activites de l'Esperance Ouest, 22120 Quessoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2361Z. La direction est assurée par CLAUDE DORE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de INNOV PROCESS INDUSTRIE

INSEE

Dénomination: INNOV PROCESS INDUSTRIE
SIREN: 478 355 449
SIRET (siège): 478 355 449 00040
N° TVA intracommunautaire: FR53478355449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 355 449
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 8 100 €
Code NAF / APE: 2361Z
Date de création: 26 août 2004
Siège social: PARC D'ACTIVITES DE L'ESPERANCE OUEST, 22120, QUESSOY
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de INNOV PROCESS INDUSTRIE

Fabrication d'éléments béton pour la construction conception Fabrication vente de produits pour la construction

Finances de INNOV PROCESS INDUSTRIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INNOV PROCESS INDUSTRIE

INSEE

CLAUDE DORE

Gérant

Depuis la création (26 août 2004) · 22 ans

CLAUDE DORE

Gérant

Depuis la création (26 août 2004) · 22 ans

Établissements de INNOV PROCESS INDUSTRIE

INSEE

4 établissements, dont 2 en activité.

22120 QUESSOYSiègeActif
478 355 449 00040 · ouvert le 02 août 2004 · NAF 2361Z
22120 QUESSOYActif
478 355 449 00032 · NAF 7010Z
22120 QUESSOYFermé
478 355 449 00016 · ouvert le 02 août 2004 · NAF 2361Z
22120 YFFINIACFermé
478 355 449 00024 · ouvert le 17 octobre 2008 · NAF 2361Z

Documents juridiques de INNOV PROCESS INDUSTRIE

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2015

Acte

Dépôt du 21 avril 2010

Acte

Dépôt du 21 avril 2010

Acte

Dépôt du 21 novembre 2008

Acte

Dépôt du 26 août 2004

Acte

Comptes annuels de INNOV PROCESS INDUSTRIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INNOV PROCESS INDUSTRIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INNOV PROCESS INDUSTRIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INNOV PROCESS INDUSTRIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INNOV PROCESS INDUSTRIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INNOV PROCESS INDUSTRIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INNOV PROCESS INDUSTRIE

BODACC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 mai 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
07 mai 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
03 mars 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
07 décembre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

18 mai 2024création
Date d'effet : 26 août 2004

Marques déposées par INNOV PROCESS INDUSTRIE

INPI

INNOV PROCESS INDUSTRIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

IPI INNOV PROCESS INDUSTRIE
N° 3636175 · Déposée le 12 mars 2009 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 6, 17, 19, 37, 42 · expirée le 12 mars 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur INNOV PROCESS INDUSTRIE

Quel est le numéro SIREN de INNOV PROCESS INDUSTRIE ?

Le numéro SIREN de INNOV PROCESS INDUSTRIE est 478 355 449. Le SIRET de son siège social est 478 355 449 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53478355449.

Qui dirige INNOV PROCESS INDUSTRIE ?

INNOV PROCESS INDUSTRIE est dirigée par CLAUDE DORE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de INNOV PROCESS INDUSTRIE ?

Le siège social de INNOV PROCESS INDUSTRIE est situé Parc d'Activites de l'Esperance Ouest, 22120 Quessoy.