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INNOVALPES

Active
Siren529 945 313SARL74210 DOUSSARDCréée le 31 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

INNOVALPES est une SARL immatriculée le 31 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 945 313. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac des Vernays, 74210 Doussard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4674B. La direction est assurée par PASCAL RUCCHIONE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de INNOVALPES

Dénomination
INNOVALPES
SIREN
529 945 313
SIRET (siège)
529 945 313 00037
N° TVA intracommunautaire
FR34529945313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 945 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4674B
Date de création
31 janvier 2011
Siège social
ZAC DES VERNAYS, 74210, DOUSSARD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de INNOVALPES

Négoce de matériels de chauffage.

Finances de INNOVALPES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INNOVALPES

PR

PASCAL RUCCHIONE

Gérant

YR

YANNICK RUCCHIONE

Gérant

Depuis la création (31 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de INNOVALPES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 74210 DOUSSARDSiègeActif

    529 945 313 00037 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 4674B

  • 73130 SAINT-AVREActif

    529 945 313 00011 · NAF 7010Z

  • 73390 CHAMOUSSETFermé

    529 945 313 00029 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4618Z

Documents juridiques de INNOVALPES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de INNOVALPES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INNOVALPES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INNOVALPES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INNOVALPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INNOVALPES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INNOVALPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INNOVALPES

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : RUCCHIONE Yannick François Calixte Gérant : RUCCHIONE Pascal Serge en fonction le 09 Septembre 2011

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-31 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2011

Marques déposées par INNOVALPES

INNOVALPES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • INNOVALPES

    N° 3982657 · Déposée le 14 février 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 4, 11 · expirée le 14 février 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur INNOVALPES

Quel est le numéro SIREN de INNOVALPES ?

Le numéro SIREN de INNOVALPES est 529 945 313. Le SIRET de son siège social est 529 945 313 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34529945313.

Qui dirige INNOVALPES ?

INNOVALPES est dirigée par PASCAL RUCCHIONE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de INNOVALPES ?

Le siège social de INNOVALPES est situé Zac des Vernays, 74210 Doussard.

INNOVALPES est-elle toujours en activité ?

Oui, INNOVALPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INNOVALPES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INNOVALPES.

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