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INOSAN

Active
Siren891 484 180SAS06000 NICECréée le 30 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 891 484 180, INOSAN est une SAS créée le 30 novembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av Malaussena, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4646Z. DAVID BAILLIOT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de INOSAN

Dénomination
INOSAN
SIREN
891 484 180
SIRET (siège)
891 484 180 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77891484180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 484 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4646Z
Date de création
30 novembre 2020
Siège social
3 AV MALAUSSENA, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de INOSAN

Distribution, commercialisation et promotion de produits et d'innovations technologiques dans les domaines de la santé, de l'environnement, de l'écologie

Finances de INOSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INOSAN

DB

DAVID BAILLIOT

Président de SAS

Depuis la création (30 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de INOSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    891 484 180 00015 · ouvert le 18 novembre 2020 · NAF 4646Z

Documents juridiques de INOSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de INOSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INOSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INOSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INOSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INOSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INOSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INOSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-30 · Début d'activité : 2020-11-18

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2020

Questions fréquentes sur INOSAN

Quel est le numéro SIREN de INOSAN ?

Le numéro SIREN de INOSAN est 891 484 180. Le SIRET de son siège social est 891 484 180 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77891484180.

Qui dirige INOSAN ?

INOSAN est dirigée par DAVID BAILLIOT, président de sas.

Où se situe le siège social de INOSAN ?

Le siège social de INOSAN est situé 3 av Malaussena, 06000 Nice.

INOSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, INOSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INOSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INOSAN.

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