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INSA BERNARD

Active
Siren412 417 545Entrepreneur individuel34140 LOUPIANCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

INSA BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 417 545. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Rosiers Cite des Aires, 34140 Loupian. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de INSA BERNARD

Dénomination
INSA BERNARD
SIREN
412 417 545
SIRET (siège)
412 417 545 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90412417545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 417 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
RUE DES ROSIERS CITE DES AIRES, 34140, LOUPIAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de INSA BERNARD

Culture de la vigne

Finances de INSA BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INSA BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de INSA BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34140 LOUPIANSiègeActif

    412 417 545 00016 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de INSA BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de INSA BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INSA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INSA BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de INSA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INSA BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur INSA BERNARD

Quel est le numéro SIREN de INSA BERNARD ?

Le numéro SIREN de INSA BERNARD est 412 417 545. Le SIRET de son siège social est 412 417 545 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90412417545.

Où se situe le siège social de INSA BERNARD ?

Le siège social de INSA BERNARD est situé rue des Rosiers Cite des Aires, 34140 Loupian.

INSA BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, INSA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INSA BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSA BERNARD.

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