INSITU.INC
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 445 219 298, INSITU.INC est une SARL créée le 13 février 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Anse des Lezards Ld Anse des Cayes, 97133 Saint Barthelemy. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par NICOLAS VERNOUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de INSITU.INC
INSEE- Dénomination
- INSITU.INC
- SIREN
- 445 219 298
- SIRET (siège)
- 445 219 298 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR13445219298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 219 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 13 février 2003
- Siège social
- ANSE DES LEZARDS LD ANSE DES CAYES, 97133, SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de INSITU.INC
Architecture Urbanisme Paysage
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Finances de INSITU.INC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de INSITU.INC
INSEEGérant
Établissements de INSITU.INC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeActif
445 219 298 00038 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 7111Z
- 97133 SAINT BARTHELEMYFermé
445 219 298 00012 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 4649Z
- 97133 SAINT BARTHELEMYFermé
445 219 298 00020 · ouvert le 22 février 2012 · NAF 4649Z
Documents juridiques de INSITU.INC
INPIConformité de INSITU.INC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSITU.INC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent INSITU.INC. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 février 2026 · N° 25/02876
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 17 février 2026 · N° 26/50094
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23-21.124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 28 mai 2024 · N° 22/00180
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 07 mai 2024 · N° 24/00300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/05903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/04047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/00815
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INSITU.INC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de INSITU.INC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 février 2003
Marques déposées par INSITU.INC
INPIINSITU.INC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeTerre d'Algues
N° 4605970 · Déposée le 09 décembre 2019 · Marque semi-figurative
Classes 19, 42 · valable jusqu’au 09 décembre 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur INSITU.INC
Quel est le numéro SIREN de INSITU.INC ?
Le numéro SIREN de INSITU.INC est 445 219 298. Le SIRET de son siège social est 445 219 298 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13445219298.
Qui dirige INSITU.INC ?
INSITU.INC est dirigée par NICOLAS VERNOUX, gérant.
Où se situe le siège social de INSITU.INC ?
Le siège social de INSITU.INC est situé Anse des Lezards Ld Anse des Cayes, 97133 Saint Barthelemy.
INSITU.INC est-elle toujours en activité ?
Oui, INSITU.INC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INSITU.INC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSITU.INC.
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