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INSTANTS-TOITURES

Active
Siren889 733 465SAS27800 HARCOURTCréée le 09 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 733 465, INSTANTS-TOITURES est une SAS créée le 9 octobre 2020. Elle est domiciliée 19 rue de Thibouville, 27800 Harcourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391B. La direction est assurée par JEROME LAISNE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de INSTANTS-TOITURES

Dénomination
INSTANTS-TOITURES
SIREN
889 733 465
SIRET (siège)
889 733 465 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94889733465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 733 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4391B
Date de création
09 octobre 2020
Siège social
19 RUE DE THIBOUVILLE, 27800, HARCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de INSTANTS-TOITURES

Couverture

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Finances de INSTANTS-TOITURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de INSTANTS-TOITURES

JL

JEROME LAISNE

Président de SAS

Depuis la création (09 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de INSTANTS-TOITURES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27800 HARCOURTSiègeActif

    889 733 465 00013 · ouvert le 07 septembre 2020 · NAF 4391B

Documents juridiques de INSTANTS-TOITURES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de INSTANTS-TOITURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INSTANTS-TOITURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INSTANTS-TOITURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTANTS-TOITURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTANTS-TOITURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTANTS-TOITURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INSTANTS-TOITURES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2020

Questions fréquentes sur INSTANTS-TOITURES

Quel est le numéro SIREN de INSTANTS-TOITURES ?

Le numéro SIREN de INSTANTS-TOITURES est 889 733 465. Le SIRET de son siège social est 889 733 465 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94889733465.

Qui dirige INSTANTS-TOITURES ?

INSTANTS-TOITURES est dirigée par JEROME LAISNE, président de sas.

Où se situe le siège social de INSTANTS-TOITURES ?

Le siège social de INSTANTS-TOITURES est situé 19 rue de Thibouville, 27800 Harcourt.

INSTANTS-TOITURES est-elle toujours en activité ?

Oui, INSTANTS-TOITURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INSTANTS-TOITURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTANTS-TOITURES.

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