INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

Active

Siren381 466 788SARL30640 BEAUVOISINCréée le 08 avril 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 466 788. Son siège social est situé 115 rue de la Garenne, 30640 Beauvoisin. Son activité principale relève du code NAF 804C.

Fiche d'identité de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

INSEE

Dénomination: INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE
SIREN: 381 466 788
SIRET (siège): 381 466 788 00019
N° TVA intracommunautaire: FR02381466788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 466 788
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 804C
Date de création: 08 avril 1991
Siège social: 115 RUE DE LA GARENNE, 30640, BEAUVOISIN
Établissements: 3
Statut: Active

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Finances de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

30640 BEAUVOISINSiègeFermé
381 466 788 00019 · ouvert le 08 avril 1991 · NAF 804C
30900 NIMESFermé
381 466 788 00027 · ouvert le 08 avril 1991 · NAF 804C
30900 NIMESFermé
381 466 788 00035 · ouvert le 11 janvier 1993 · NAF 804C

Documents juridiques de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 1993

Acte

Comptes annuels de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 février 2024création
Date d'effet : 08 avril 1991

Questions fréquentes sur INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE

Quel est le numéro SIREN de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE ?

Le numéro SIREN de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE est 381 466 788. Le SIRET de son siège social est 381 466 788 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381466788.

Où se situe le siège social de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE ?

Le siège social de INSTITUT D INFORMATIQUE ADAPTEE est situé 115 rue de la Garenne, 30640 Beauvoisin.