INSTITUT DE L ELEVAGE

Active

Siren418 559 878Société étrangère49100 ANGERSCréée le 01 septembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

INSTITUT DE L ELEVAGE est une société étrangère immatriculée le 1er septembre 1989 sous le numéro SIREN 418 559 878. Elle est domiciliée 14 av Jean Joxe, 49100 Angers. L'entreprise déclare le code NAF 9412Z comme activité principale.

Fiche d'identité de INSTITUT DE L ELEVAGE

INSEE

Dénomination: INSTITUT DE L ELEVAGE
SIREN: 418 559 878
SIRET (siège): 418 559 878 00016
N° TVA intracommunautaire: FR96418559878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 418 559 878
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 9412Z
Date de création: 01 septembre 1989
Siège social: 14 AV JEAN JOXE, 49100, ANGERS
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de INSTITUT DE L ELEVAGE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INSTITUT DE L ELEVAGE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de INSTITUT DE L ELEVAGE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

49100 ANGERSSiègeFermé
418 559 878 00016 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 9412Z

Documents juridiques de INSTITUT DE L ELEVAGE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de INSTITUT DE L ELEVAGE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INSTITUT DE L ELEVAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INSTITUT DE L ELEVAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT DE L ELEVAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT DE L ELEVAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTITUT DE L ELEVAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INSTITUT DE L ELEVAGE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1989

Questions fréquentes sur INSTITUT DE L ELEVAGE

Quel est le numéro SIREN de INSTITUT DE L ELEVAGE ?

Le numéro SIREN de INSTITUT DE L ELEVAGE est 418 559 878. Le SIRET de son siège social est 418 559 878 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96418559878.

Où se situe le siège social de INSTITUT DE L ELEVAGE ?

Le siège social de INSTITUT DE L ELEVAGE est situé 14 av Jean Joxe, 49100 Angers.