INSTITUT FRANCAIS
Active8412Z · Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que
- Effectif
- 100 à 199tranche Sirene
INSTITUT FRANCAIS est une personne morale de droit public, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 715 922. Son siège social est situé 40 rue de la Folie-Regnault, 75011 Paris. Son activité principale est administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que (code NAF 8412Z) et emploie 100 à 199 salariés. La direction est assurée par EVA Nguyen Binh en qualité de président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de INSTITUT FRANCAIS
INSEE- Dénomination
- INSTITUT FRANCAIS
- SIREN
- 529 715 922
- SIRET (siège)
- 529 715 922 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR76529715922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 715 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Région
- Code NAF / APE
- 8412Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que
- Date de création
- 06 janvier 2011
- Effectif
- 100 à 199
- Siège social
- 40 RUE DE LA FOLIE-REGNAULT, 75011, PARIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de INSTITUT FRANCAIS
Autres sites : ifprofs.org · ifdigital.institutfrancais.com
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de INSTITUT FRANCAIS
Action culturelle française à l'étranger, échanges culturels internationaux, promotion de la langue française, des idées, des savoirs, de la création contemporaine et de la coopération avec les pays du sud
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de INSTITUT FRANCAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de INSTITUT FRANCAIS
INSEEBODACCPrésident du conseil d’administration
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2021
Anciens dirigeants (2)
Président du conseil d'administration · de juin 2019 à septembre 2021
Président du conseil d'administration · de janvier 2011 à juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de INSTITUT FRANCAIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
529 715 922 00041 · ouvert le 16 novembre 2023 · NAF 8412Z
- 75007 PARISFermé
529 715 922 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 8412Z
- 75015 PARISFermé
529 715 922 00025 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 8412Z
- 75013 PARISFermé
529 715 922 00033 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 8412Z
Documents juridiques de INSTITUT FRANCAIS
INPIConformité de INSTITUT FRANCAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT FRANCAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent INSTITUT FRANCAIS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 21 août 2026 · N° 24/05676
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026P00066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/05434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 23 janvier 2025 · N° 22/00439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/06408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/02930
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/00556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 25 avril 2024 · N° 24/00080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 11 janvier 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 25 octobre 2022 · N° 22/00023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 31 janvier 2013 · N° 11/06751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 08 février 2010 · N° 08/06857
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INSTITUT FRANCAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de INSTITUT FRANCAIS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président du conseil d'administration partant : Buhler, Pierre ; nomination du Président du conseil d'administration : Nguyen Binh, Eva
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président du conseil d'administration partant : Darcos, Xavier ; nomination du Président du conseil d'administration : Buhler, Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président du conseil d'administration Darcos, Xavier
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-06 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 06 janvier 2011
Labels et certificats de INSTITUT FRANCAIS
EgaProINSTITUT FRANCAIS publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 95/100 au titre de 2025 - Très bon niveau
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 95/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 98/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 96/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 96/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : 89/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2019 : 91/10050 à 250 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération35/40
- Écart de taux d'augmentation35/35
- Augmentations au retour de congé maternité15/15
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations10/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS
INPIINSTITUT FRANCAIS est titulaire de 21 marques françaises déposées auprès de l'INPI, listées de la plus récente à la plus ancienne.
- Marque enregistréeNuit européenne des idées
N° 5274962 · Déposée le 02 juillet 2026 · Marque verbale
Classe 41 · valable jusqu’au 02 juillet 2036
- Marque enregistréeNight of ideas
N° 5274961 · Déposée le 02 juillet 2026 · Marque verbale
Classe 41 · valable jusqu’au 02 juillet 2036
- Marque enregistréeEuropean night of ideas
N° 5274960 · Déposée le 02 juillet 2026 · Marque verbale
Classe 41 · valable jusqu’au 02 juillet 2036
- Marque enregistréeNuit des idées
N° 5271577 · Déposée le 22 juin 2026 · Marque verbale
Classe 41 · valable jusqu’au 22 juin 2036
- Marque enregistréeCULTURETHÈQUE
N° 4686435 · Déposée le 28 septembre 2020 · Marque verbale
Classes 9, 41, 42 · valable jusqu’au 28 septembre 2030
- Marque enregistréeCULTURETHEQUE
N° 4686434 · Déposée le 28 septembre 2020 · Marque figurative
Classes 9, 41, 42 · valable jusqu’au 28 septembre 2030
- Marque enregistréeL .
N° 4613266 · Déposée le 10 janvier 2020 · Marque figurative
Classes 16, 35, 39, 41, 43 · valable jusqu’au 10 janvier 2030
- Demande totalement rejetéeLabel L
N° 4539762 · Déposée le 01 avril 2019 · Marque verbale
Classes 16, 35, 39, 41, 43
- Marque enregistréeLA NUIT DES IDEES
N° 4278094 · Déposée le 24 mai 2016 · Marque semi-figurative
Classe 41 · expirée le 24 mai 2026
- Marque expiréeGENERATION BILINGUE
N° 4233618 · Déposée le 09 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 09 décembre 2025
- Marque expiréeLABCITOYEN
N° 4233616 · Déposée le 09 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 09 décembre 2025
- Marque expiréeCULTURELAB
N° 4233615 · Déposée le 09 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 09 décembre 2025
- Marque expiréeIFmobile
N° 4138538 · Déposée le 02 décembre 2014 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 02 décembre 2024
- Marque expiréeIFdata
N° 4138535 · Déposée le 02 décembre 2014 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 02 décembre 2024
- Marque expiréeIFos
N° 4138520 · Déposée le 02 décembre 2014 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 02 décembre 2024
- Marque expiréeIFprofs
N° 4138515 · Déposée le 02 décembre 2014 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 02 décembre 2024
- Demande totalement rejetéeINSTITUT FRANCAIS
N° 4138507 · Déposée le 02 décembre 2014 · Marque semi-figurative
Classe 41 · expirée le 04 août 2016
- Marque expiréeIFprofs
N° 4088727 · Déposée le 06 mai 2014 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 06 mai 2024
- Marque expiréeTANDEM PARIS – (VILLE ETRANGERE)
N° 4072153 · Déposée le 27 février 2014 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 27 février 2024
- Marque expiréeViZA monde LE RÉSEAU DES ENSEIGNANTS FRANCOPHONES
N° 4058912 · Déposée le 07 janvier 2014 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 42 · expirée le 07 janvier 2024
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de INSTITUT FRANCAIS
Légifrance2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de INSTITUT FRANCAIS ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2025.
- PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 n°2Accord
Signé le 30 décembre 2025 · en vigueur à partir du 31 décembre 2025 · dépôt n° T07525083620
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Calendrier des négociations
- Proces verbal d’accord negociation annuelle obligatoire 2025Accord
Signé le 12 décembre 2025 · en vigueur à partir du 15 décembre 2025 · jusqu'au 20 décembre 2025 · dépôt n° T07525082771
- Système de prime (autre qu'évolution)
- Egalité salariale F/H
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Marchés publics de INSTITUT FRANCAIS
data.gouv.fr* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Marchés passés en tant qu’acheteur (199)
199 marchés publics ont été passés par INSTITUT FRANCAIS en tant qu'acheteur.
Réalisation d’une évaluation finale du projet « safir, ambassadeurs pour la méditerranée
TECHNOPOLIS FRANCE · notifié le 31 juillet 2026 · Procédure adaptée · 3 mois · 6 offres reçues
25,0 k€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 2: Lot 2: Restauration de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
CITE DE MEMOIRE · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
3,0 M€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 2: Lot 2: Restauration de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
L'IMAGE RETROUVEE · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
3,0 M€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 2: Lot 2: Restauration de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
TRANSPERFECT STUDIOS FRANCE (HIVENTY) · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
3,0 M€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 2: Lot 2: Restauration de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
VECTRACOM (MEMORIST) · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
3,0 M€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 2: Lot 2: Restauration de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
LITA FILMS · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
3,0 M€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 1: Lot 1: Numérisation de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
L'IMAGE RETROUVEE · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 7 offres reçues
800 k€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 1: Lot 1: Numérisation de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
VECTRACOM (MEMORIST) · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 7 offres reçues
800 k€ServicesTravaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique: Lot 1: Lot 1: Numérisation de films du catalogue de la cinémathèque Afrique.
TRANSPERFECT STUDIOS FRANCE (HIVENTY) · notifié le 29 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 7 offres reçues
800 k€ServicesPRESTATIONS DE TRADUCTION
21238870600039 · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 20 offres reçues
833 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 12: Renouveler la programmation culturelle
ANCOATS · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 6 offres reçues
109 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 11: Développer une offre de contenus pour une chaîne de streaming (live Twitch)
FAB'DESIGN · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 2 offres reçues
109 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 10: Construire et vendre une offre de cours innovante
INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 6 offres reçues
101 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 9: Médiation culturelle et enseignement du français
LANGUES PLURIELLES · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 5 offres reçues
78,4 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 8: Mécénat et collecte de fonds
ANCOATS · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 7 offres reçues
56,0 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 7: Numérique et audiovisuel en médiathèque
SCREENKIDS · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 8 offres reçues
72,0 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 6: Les jeunes publics en médiathèque
ACANT · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 6 offres reçues
72,0 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 5: Gérer et animer la médiathèque
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES DE L'INFORMATION ET DES BIBLIOTHEQUES · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 8 offres reçues
72,0 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 4: Mener une communication numérique responsable
INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 7 offres reçues
72,0 k€ServicesPrestations diverses de formation, pour les agents du réseau culturel français à l’étranger: Lot 3: Programmation culturelle innovante
LOU GERMAIN (LOU FORMATIONS) · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 9 offres reçues
56,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur INSTITUT FRANCAIS
Quel est le numéro SIREN de INSTITUT FRANCAIS ?
Le numéro SIREN de INSTITUT FRANCAIS est 529 715 922. Le SIRET de son siège social est 529 715 922 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76529715922.
Qui dirige INSTITUT FRANCAIS ?
INSTITUT FRANCAIS est dirigée par EVA Nguyen Binh, président du conseil d’administration.
Où se situe le siège social de INSTITUT FRANCAIS ?
Le siège social de INSTITUT FRANCAIS est situé 40 rue de la Folie-Regnault, 75011 Paris.
INSTITUT FRANCAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, INSTITUT FRANCAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INSTITUT FRANCAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTITUT FRANCAIS.
Combien de salariés compte INSTITUT FRANCAIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, INSTITUT FRANCAIS emploie 100 à 199 salariés.
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- GROUPEMENT D INTERET PUBLIC JEUNESSE KOUROU97310 Kourou
- INEA SANT&NUMERIQUE HAUTS-DE-FRANCE80000 Amiens
- GIP MAISON DES ADOLESCENTS D'ILLE ET VILAINE35000 Rennes
- DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE DE LA SOMME80000 Amiens
Entreprises administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que
Toutes les entreprises avec le code NAF 8412Z
Entreprises à Paris
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