INSTITUT LE ROSEY
Active8559B · Autres enseignements
Enregistrée sous le numéro SIREN 923 586 184, INSTITUT LE ROSEY est une société étrangère créée le 30 juin 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau du Rosey, 1180 Rolle. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de INSTITUT LE ROSEY
INSEE- Dénomination
- INSTITUT LE ROSEY
- SIREN
- 923 586 184
- SIRET (siège)
- 923 586 184 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27923586184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 586 184
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 30 juin 2022
- Siège social
- CHATEAU DU ROSEY, 1180 ROLLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de INSTITUT LE ROSEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de INSTITUT LE ROSEY
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de INSTITUT LE ROSEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 1180 ROLLESiègeActif
923 586 184 00015 · ouvert le 30 juin 2022 · NAF 8559B
Documents juridiques de INSTITUT LE ROSEY
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de INSTITUT LE ROSEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT LE ROSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT LE ROSEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INSTITUT LE ROSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de INSTITUT LE ROSEY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2022
Questions fréquentes sur INSTITUT LE ROSEY
Quel est le numéro SIREN de INSTITUT LE ROSEY ?
Le numéro SIREN de INSTITUT LE ROSEY est 923 586 184. Le SIRET de son siège social est 923 586 184 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27923586184.
Où se situe le siège social de INSTITUT LE ROSEY ?
Le siège social de INSTITUT LE ROSEY est situé Chateau du Rosey, 1180 Rolle.
INSTITUT LE ROSEY est-elle toujours en activité ?
Oui, INSTITUT LE ROSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INSTITUT LE ROSEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTITUT LE ROSEY.
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