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INSTITUT LE ROSEY

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Siren923 586 184Société étrangère 1180 ROLLECréée le 30 juin 2022

8559B · Autres enseignements

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 923 586 184, INSTITUT LE ROSEY est une société étrangère créée le 30 juin 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau du Rosey, 1180 Rolle. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de INSTITUT LE ROSEY

Dénomination
INSTITUT LE ROSEY
SIREN
923 586 184
SIRET (siège)
923 586 184 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27923586184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 586 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
30 juin 2022
Siège social
CHATEAU DU ROSEY, 1180 ROLLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de INSTITUT LE ROSEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de INSTITUT LE ROSEY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de INSTITUT LE ROSEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 1180 ROLLESiègeActif

    923 586 184 00015 · ouvert le 30 juin 2022 · NAF 8559B

Documents juridiques de INSTITUT LE ROSEY

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de INSTITUT LE ROSEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT LE ROSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT LE ROSEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTITUT LE ROSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de INSTITUT LE ROSEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2022

Questions fréquentes sur INSTITUT LE ROSEY

Quel est le numéro SIREN de INSTITUT LE ROSEY ?

Le numéro SIREN de INSTITUT LE ROSEY est 923 586 184. Le SIRET de son siège social est 923 586 184 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27923586184.

Où se situe le siège social de INSTITUT LE ROSEY ?

Le siège social de INSTITUT LE ROSEY est situé Chateau du Rosey, 1180 Rolle.

INSTITUT LE ROSEY est-elle toujours en activité ?

Oui, INSTITUT LE ROSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INSTITUT LE ROSEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTITUT LE ROSEY.