INSTITUT METTEYA

Active

Siren444 935 530SARL66100 PERPIGNANCréée le 20 janvier 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

INSTITUT METTEYA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2003, identifiée par le SIREN 444 935 530. Elle est domiciliée 23 av Georges Guynemer, 66100 Perpignan. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de INSTITUT METTEYA

INSEE

Dénomination: INSTITUT METTEYA
SIREN: 444 935 530
SIRET (siège): 444 935 530 00014
N° TVA intracommunautaire: FR78444935530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 935 530
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 8299Z
Date de création: 20 janvier 2003
Siège social: 23 AV GEORGES GUYNEMER, 66100, PERPIGNAN
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de INSTITUT METTEYA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INSTITUT METTEYA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de INSTITUT METTEYA

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

66100 PERPIGNANSiègeFermé
444 935 530 00014 · ouvert le 20 janvier 2003 · NAF 748K
66150 MONTFERRERFermé
444 935 530 00022 · ouvert le 02 décembre 2003 · NAF 8299Z

Documents juridiques de INSTITUT METTEYA

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2004

Acte

Dépôt du 10 décembre 2003

Acte

Dépôt du 27 janvier 2003

Acte

Comptes annuels de INSTITUT METTEYA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INSTITUT METTEYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INSTITUT METTEYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT METTEYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT METTEYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTITUT METTEYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INSTITUT METTEYA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 février 2024création
Date d'effet : 20 janvier 2003

Questions fréquentes sur INSTITUT METTEYA

Quel est le numéro SIREN de INSTITUT METTEYA ?

Le numéro SIREN de INSTITUT METTEYA est 444 935 530. Le SIRET de son siège social est 444 935 530 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78444935530.

Où se situe le siège social de INSTITUT METTEYA ?

Le siège social de INSTITUT METTEYA est situé 23 av Georges Guynemer, 66100 Perpignan.