CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

INSTITUT TML est une 5499 immatriculée le 28 août 2024 sous le numéro SIREN 930 856 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE Saint-michel, 36340 Cluis. Son activité principale relève du code NAF 9602B. La direction est assurée par Vicky-Emmanuelle FROGIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de INSTITUT TML

Dénomination
INSTITUT TML
SIREN
930 856 489
SIRET (siège)
930 856 489 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07930856489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 856 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
5499
Capital social
500 €
Code NAF / APE
9602B
Date de création
28 août 2024
Siège social
23 RUE Saint-michel, 36340, Cluis
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de INSTITUT TML

ESTHETIQUE PROTHESISTE ONGULAIRE VENTE DE PRODUITS ASSOCIES

Finances de INSTITUT TML

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INSTITUT TML

VF

Vicky-Emmanuelle FROGIER

Gérant

Depuis la création (28 août 2024) · 2 ans

Établissements de INSTITUT TML

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36340 CluisSiègeActif

    930 856 489 00016 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 9602B

Documents juridiques de INSTITUT TML

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de INSTITUT TML

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INSTITUT TML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INSTITUT TML

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT TML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT TML n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTITUT TML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INSTITUT TML

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2024

Questions fréquentes sur INSTITUT TML

Quel est le numéro SIREN de INSTITUT TML ?

Le numéro SIREN de INSTITUT TML est 930 856 489. Le SIRET de son siège social est 930 856 489 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07930856489.

Qui dirige INSTITUT TML ?

INSTITUT TML est dirigée par Vicky-Emmanuelle FROGIER, gérant.

Où se situe le siège social de INSTITUT TML ?

Le siège social de INSTITUT TML est situé 23 RUE Saint-michel, 36340 Cluis.

INSTITUT TML est-elle toujours en activité ?

Oui, INSTITUT TML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INSTITUT TML est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTITUT TML.