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INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

Active
Siren392 277 828SA38240 MEYLANCréée le 31 août 1993

Documents

INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA est une SA immatriculée le 31 août 1993 sous le numéro SIREN 392 277 828. Elle est domiciliée 65 B bd des Alpes, 38240 Meylan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 331B.

Fiche d'identité de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

Dénomination
INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA
SIREN
392 277 828
SIRET (siège)
392 277 828 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08392277828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 277 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
331B
Date de création
31 août 1993
Siège social
65 B BD DES ALPES, 38240, MEYLAN
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeFermé

    392 277 828 00019 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 331B

  • 69008 LYON 8EMEFermé

    392 277 828 00027 · ouvert le 02 janvier 1997 · NAF 331B

  • 69500 BRONFermé

    392 277 828 00035 · ouvert le 09 mars 1998 · NAF 331B

Documents juridiques de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 15 février 2002

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 28 août 1998

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 14 août 1996

  • Acte

Dépôt du 14 août 1996

  • Acte

Dépôt du 09 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 25 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Conformité de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1993

Marques déposées par INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BENGUN

    N° 98727208 · Déposée le 03 avril 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 10 · expirée le 03 avril 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA

Quel est le numéro SIREN de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA ?

Le numéro SIREN de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA est 392 277 828. Le SIRET de son siège social est 392 277 828 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08392277828.

Où se situe le siège social de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA ?

Le siège social de INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA est situé 65 B bd des Alpes, 38240 Meylan.

INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA est-elle toujours en activité ?

Oui, INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INTEGRATED SURGICAL SYSTEMS SA.