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INTELLIGENT DOCUMENT

Active
Siren382 102 168SA92800 PUTEAUXCréée le 01 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

INTELLIGENT DOCUMENT est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1991, identifiée par le SIREN 382 102 168. Son siège social est situé 2 Pl de la Defense Cnit Wtc 2 Bureau 470, 92800 Puteaux. Son activité principale relève du code NAF 722Z.

Fiche d'identité de INTELLIGENT DOCUMENT

Dénomination
INTELLIGENT DOCUMENT
SIREN
382 102 168
SIRET (siège)
382 102 168 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92382102168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 102 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
722Z
Date de création
01 mai 1991
Siège social
2 PL DE LA DEFENSE CNIT WTC 2 BUREAU 470, 92800, PUTEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Finances de INTELLIGENT DOCUMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INTELLIGENT DOCUMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de INTELLIGENT DOCUMENT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92800 PUTEAUXSiègeFermé

    382 102 168 00012 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 722Z

  • 75017 PARIS 17Fermé

    382 102 168 00020 · ouvert le 21 juillet 1997 · NAF 722Z

Documents juridiques de INTELLIGENT DOCUMENT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 10 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de INTELLIGENT DOCUMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INTELLIGENT DOCUMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INTELLIGENT DOCUMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INTELLIGENT DOCUMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INTELLIGENT DOCUMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INTELLIGENT DOCUMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INTELLIGENT DOCUMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1991

Questions fréquentes sur INTELLIGENT DOCUMENT

Quel est le numéro SIREN de INTELLIGENT DOCUMENT ?

Le numéro SIREN de INTELLIGENT DOCUMENT est 382 102 168. Le SIRET de son siège social est 382 102 168 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92382102168.

Où se situe le siège social de INTELLIGENT DOCUMENT ?

Le siège social de INTELLIGENT DOCUMENT est situé 2 Pl de la Defense Cnit Wtc 2 Bureau 470, 92800 Puteaux.

INTELLIGENT DOCUMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, INTELLIGENT DOCUMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INTELLIGENT DOCUMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INTELLIGENT DOCUMENT.

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