INTELLISOFT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
INTELLISOFT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 942 047. Elle est domiciliée 1 rue des Rolliers l'Arche, 30820 Caveirac. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.
Fiche d'identité de INTELLISOFT
INSEE- Dénomination
- INTELLISOFT
- SIREN
- 438 942 047
- SIRET (siège)
- 438 942 047 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR34438942047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 942 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 01 juillet 2001
- Siège social
- 1 RUE DES ROLLIERS L'ARCHE, 30820, CAVEIRAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de INTELLISOFT
Activités spécialisées de design
Finances de INTELLISOFT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de INTELLISOFT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de INTELLISOFT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30820 CAVEIRACSiègeActif
438 942 047 00038 · ouvert le 15 mars 2008 · NAF 7410Z
- 30820 CAVEIRACFermé
438 942 047 00012 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 741J
- 30900 NIMESFermé
438 942 047 00020 · ouvert le 17 décembre 2001 · NAF 6420Z
Documents juridiques de INTELLISOFT
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de INTELLISOFT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INTELLISOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de INTELLISOFT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour INTELLISOFT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 17 septembre 2014. Clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 16 septembre 2015 · publié le 10 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 13 janvier 2015 · publié le 19 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 17 septembre 2014 · publié le 25 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Torelli Frédéric 29 rue des Lombards 30000 Nîmes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant INTELLISOFT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INTELLISOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de INTELLISOFT
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · Jugement du 13 janvier 2015 · L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 septembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Torelli Frédéric 29 rue des Lombards 30000 Nîmes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
FERMAUD Veronique nom d'usage : CARREL Veronique n'est plus gérant.CARREL Jean Stanis Antoine nom d'usage : CARREL Jean devient gérant..
- création
Date d'effet : 01 juillet 2001
Questions fréquentes sur INTELLISOFT
Quel est le numéro SIREN de INTELLISOFT ?
Le numéro SIREN de INTELLISOFT est 438 942 047. Le SIRET de son siège social est 438 942 047 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34438942047.
Où se situe le siège social de INTELLISOFT ?
Le siège social de INTELLISOFT est situé 1 rue des Rolliers l'Arche, 30820 Caveirac.
INTELLISOFT est-elle toujours en activité ?
Oui, INTELLISOFT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INTELLISOFT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. INTELLISOFT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
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