INTELSYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
INTELSYS est une société étrangère immatriculée le 15 octobre 1990 sous le numéro SIREN 380 375 550. Elle est domiciliée 1140 Bruxelles, 13 rue Georges de Lombarde. Son activité principale relève du code NAF 6202A.
Fiche d'identité de INTELSYS
INSEE- Dénomination
- INTELSYS
- SIREN
- 380 375 550
- SIRET (siège)
- 380 375 550 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR38380375550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 375 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 15 octobre 1990
- Siège social
- 1140 BRUXELLES, 13 RUE GEORGES DE LOMBARDE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de INTELSYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de INTELSYS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de INTELSYS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 13 RUE GEORGES DE LOMBARDESiègeActif
380 375 550 00015 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 6202A
- 57000 METZActif
380 375 550 00049 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6202A
- 57360 AMNEVILLEFermé
380 375 550 00031 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 741G
Documents juridiques de INTELSYS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de INTELSYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INTELSYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de INTELSYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour INTELSYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent INTELSYS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2007 · N° 06-43.817
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 avril 1999 · N° 97-40.126
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INTELSYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de INTELSYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1990
Questions fréquentes sur INTELSYS
Quel est le numéro SIREN de INTELSYS ?
Le numéro SIREN de INTELSYS est 380 375 550. Le SIRET de son siège social est 380 375 550 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38380375550.
Où se situe le siège social de INTELSYS ?
Le siège social de INTELSYS est situé 1140 Bruxelles, 13 rue Georges de Lombarde.
INTELSYS est-elle toujours en activité ?
Oui, INTELSYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INTELSYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INTELSYS.
Entreprises similaires
Même activité, en France