INTEMPOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
INTEMPOREL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2022, identifiée par le SIREN 910 820 620. Elle est domiciliée 12 av de Champfleury, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-VALERIE FABAS, gérant.
Fiche d'identité de INTEMPOREL
INSEE- Dénomination
- INTEMPOREL
- SIREN
- 910 820 620
- SIRET (siège)
- 910 820 620 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02910820620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 820 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2022
- Siège social
- 12 AV DE CHAMPFLEURY, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de INTEMPOREL
La propriété, la gestion et l'exploitation par bail ou autrement, à titre civil, de tous les biens ou droits mobiliers et immobiliers.
Finances de INTEMPOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de INTEMPOREL
INSEEÉtablissements de INTEMPOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeActif
910 820 620 00011 · ouvert le 17 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de INTEMPOREL
INPIComptes annuels de INTEMPOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INTEMPOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de INTEMPOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour INTEMPOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent INTEMPOREL. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00716
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 14 octobre 2025 · N° 21/15344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 04
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/02677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025006062
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 15 avril 2025 · N° 21/15344
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 janvier 2017 · N° 15-28.482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 21 octobre 2015 · N° 13/17901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 21 février 2013 · N° 11/05416
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INTEMPOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de INTEMPOREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-17
- création
Date d'effet : 01 mars 2022
Questions fréquentes sur INTEMPOREL
Quel est le numéro SIREN de INTEMPOREL ?
Le numéro SIREN de INTEMPOREL est 910 820 620. Le SIRET de son siège social est 910 820 620 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02910820620.
Qui dirige INTEMPOREL ?
INTEMPOREL est dirigée par MARIE-VALERIE FABAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de INTEMPOREL ?
Le siège social de INTEMPOREL est situé 12 av de Champfleury, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.
INTEMPOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, INTEMPOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INTEMPOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INTEMPOREL.
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