IPSL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 k€
- Effectif
- Non publié
IPSL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2016, identifiée par le SIREN 422 785 659. Elle est domiciliée 176 Che de la Tella, 06360 Eze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL LOUCHART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de IPSL
INSEE- Dénomination
- IPSL
- SIREN
- 422 785 659
- SIRET (siège)
- 422 785 659 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR24422785659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 785 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 707,43 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mai 2016
- Siège social
- 176 CHE DE LA TELLA, 06360, EZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de IPSL
gestion location d'immeuble achat de terrain en vue de la construction
Finances de IPSL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de IPSL
INSEEÉtablissements de IPSL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06360 EZESiègeActif
422 785 659 00026 · ouvert le 30 avril 1999 · NAF 6820B
- 77600 BUSSY-SAINT-GEORGESFermé
422 785 659 00018 · ouvert le 30 avril 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de IPSL
INPIComptes annuels de IPSL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IPSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de IPSL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour IPSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne IPSL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers-JLD
Décision du 03 avril 2023 · N° 23/00934
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de IPSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de IPSL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant Associé : LOUCHART Pascal Dominique Associé : SAVOUREUX Isabelle Madeleine Jeannine
- création
Date d'effet : 09 mai 2016
Questions fréquentes sur IPSL
Quel est le numéro SIREN de IPSL ?
Le numéro SIREN de IPSL est 422 785 659. Le SIRET de son siège social est 422 785 659 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24422785659.
Qui dirige IPSL ?
IPSL est dirigée par PASCAL LOUCHART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de IPSL ?
Le siège social de IPSL est situé 176 Che de la Tella, 06360 Eze.
IPSL est-elle toujours en activité ?
Oui, IPSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
IPSL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IPSL.
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