IROISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
IROISE est une SCI immatriculée le 24 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 721 805. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village Mr Horel Xavier, 30460 Soudorgues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. XAVIER HOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de IROISE
INSEE- Dénomination
- IROISE
- SIREN
- 412 721 805
- SIRET (siège)
- 412 721 805 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR03412721805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 721 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juin 1997
- Siège social
- LE VILLAGE MR HOREL XAVIER, 30460, SOUDORGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de IROISE
Acquisition administration et gestion de tous immeubles
Finances de IROISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de IROISE
INSEEÉtablissements de IROISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30460 SOUDORGUESSiègeActif
412 721 805 00015 · ouvert le 02 mai 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de IROISE
INPIComptes annuels de IROISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IROISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de IROISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour IROISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
45 décisions de justice publiées en open data mentionnent IROISE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 28 mai 2026 · N° 2025F01223
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
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Décision du 19 décembre 2019 · N° 17/01143
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Décision du 27 septembre 2017 · N° 15-27.778
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Décision du 03 mars 2016 · N° 14/19180
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2001 · N° 99-43.886
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 mars 1997 · N° 95-13.552
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 1995 · N° 93-20.054
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-14.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de IROISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de IROISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 1997
Questions fréquentes sur IROISE
Quel est le numéro SIREN de IROISE ?
Le numéro SIREN de IROISE est 412 721 805. Le SIRET de son siège social est 412 721 805 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03412721805.
Qui dirige IROISE ?
IROISE est dirigée par XAVIER HOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de IROISE ?
Le siège social de IROISE est situé Le Village Mr Horel Xavier, 30460 Soudorgues.
IROISE est-elle toujours en activité ?
Oui, IROISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
IROISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IROISE.
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