ISABELLE.C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
ISABELLE.C est une SARL immatriculée le 24 août 2007 sous le numéro SIREN 499 650 430. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 bd Henri Guerin et 1 rue Gabriel Peri, 83390 Pierrefeu-du-Var. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4761Z. Elle est dirigée par ISABELLE CALVIN, gérant.
Fiche d'identité de ISABELLE.C
INSEE- Dénomination
- ISABELLE.C
- SIREN
- 499 650 430
- SIRET (siège)
- 499 650 430 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR20499650430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 650 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4761Z
- Date de création
- 24 août 2007
- Siège social
- 2 BD HENRI GUERIN ET 1 RUE GABRIEL PERI, 83390, PIERREFEU-DU-VAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ISABELLE.C
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ISABELLE.C
Presse, librairie, papeteire, souvenirs, parfumerie, jouets, photos, glaces et produits artisanaux
Finances de ISABELLE.C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ISABELLE.C
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2011
Anciens dirigeants (3)
Jean Luc en fonction le 30 Mai 2008 Vazquez
Gérant · de mars 2010 à décembre 2011
Florent Louis AndréGérant : Vazquez Jean Luc en fonction le 30 Mai 2008 Vazquez
Associé gérant · de juin 2008 à mars 2010
Corinne Claire Dominique. Associé gérant : Vazquez Florent Louis André Launay
Associé gérant · de mai 2008 à juin 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ISABELLE.C
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83390 PIERREFEU-DU-VARSiègeActif
499 650 430 00014 · ouvert le 06 novembre 2007 · NAF 4761Z
Documents juridiques de ISABELLE.C
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ISABELLE.C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISABELLE.C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ISABELLE.C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISABELLE.C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISABELLE.C. Elles s'échelonnent de 1991 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 février 2019 · N° 17-27.835
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 janvier 2019 · N° 17-26.565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 17 janvier 2019 · N° 17/11682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17/03386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 08 octobre 2018 · N° 16/26014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 25 septembre 2018 · N° 18/05921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 2
Décision du 18 septembre 2018 · N° 17/01349
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 16-27.509
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 mars 2018 · N° 16-28.490
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-24.765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 2017 · N° 16-19.719
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juin 2017 · N° 15-29.150
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 novembre 2005 · N° 04-85.441
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 janvier 2004 · N° 00-12.237
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mars 2002 · N° 00-20.840
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 00-13.105
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 novembre 2001 · N° 00-60.303
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mars 2001 · N° 01-60.155
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2000 · N° 98-45.829
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 mars 2000 · N° 98-17.125
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 2000 · N° 98-17.932
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 novembre 1999 · N° 96-14.765
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 octobre 1999 · N° 97-13.191
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 1998 · N° 95-14.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-13.372
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 novembre 1996 · N° 94-21.017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 octobre 1996 · N° 96-60.089
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 20 août 1996 · N° 95-83.464
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 93-42.274
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 1993 · N° 92-10.970
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 avril 1992 · N° 91-42.917
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 1991 · N° 89-20.068
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 janvier 1991 · N° 90-81.717
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ISABELLE.C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ISABELLE.C
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : CALVIN Isabelle en fonction le 02 Décembre 2011
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : Vazquez Jean Luc en fonction le 30 Mai 2008
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé gérant : Vazquez Florent Louis AndréGérant : Vazquez Jean Luc en fonction le 30 Mai 2008.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2007-11-06
- création
Date d'effet : 24 août 2007
Questions fréquentes sur ISABELLE.C
Quel est le numéro SIREN de ISABELLE.C ?
Le numéro SIREN de ISABELLE.C est 499 650 430. Le SIRET de son siège social est 499 650 430 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20499650430.
Qui dirige ISABELLE.C ?
ISABELLE.C est dirigée par ISABELLE CALVIN, gérant.
Où se situe le siège social de ISABELLE.C ?
Le siège social de ISABELLE.C est situé 2 bd Henri Guerin et 1 rue Gabriel Peri, 83390 Pierrefeu-du-Var.
ISABELLE.C est-elle toujours en activité ?
Oui, ISABELLE.C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISABELLE.C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISABELLE.C.
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