CheckersProcédures

ISIS

Active
Siren898 004 932SARL69460 Salles-Arbuissonnas-en-BeaujolaisCréée le 08 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions159 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ISIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2021, identifiée par le SIREN 898 004 932. Son siège social est situé 324 RTE de Vaux, 69460 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 8130Z. La direction est assurée par PIERRE-JEAN MOYENIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ISIS

Dénomination
ISIS
SIREN
898 004 932
SIRET (siège)
898 004 932 00023
N° TVA intracommunautaire
FR52898004932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 004 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
08 avril 2021
Siège social
324 RTE de Vaux, 69460, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ISIS

isis-scan3d.fr06 26 34 90 74contact@isis-scan3d.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ISIS

Consultant en paysage, paysagiste, création et entretien paysagés. Location de véhicules.

Finances de ISIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ISIS

PM

PIERRE-JEAN MOYENIN

Gérant

Depuis la création (08 avril 2021) · 5 ans

Établissements de ISIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69460 Salles-Arbuissonnas-en-BeaujolaisSiègeActif

    898 004 932 00023 · ouvert le 17 avril 2025 · NAF 8130Z

  • 01480 FRANSFermé

    898 004 932 00015 · ouvert le 29 mars 2021 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ISIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de ISIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ISIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

159 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ISIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ISIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2021

Marchés publics de ISIS

2 marchés publics ont été notifiés à ISIS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 541 k€.

  • Ex ZUP 1 et ZUP 2

    GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT) · notifié le 18 avril 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues

    271 k€Services

  • Ex ZUP 1 et ZUP 2

    GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT) · notifié le 18 avril 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues

    271 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ISIS

Quel est le numéro SIREN de ISIS ?

Le numéro SIREN de ISIS est 898 004 932. Le SIRET de son siège social est 898 004 932 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52898004932.

Qui dirige ISIS ?

ISIS est dirigée par PIERRE-JEAN MOYENIN, gérant.

Où se situe le siège social de ISIS ?

Le siège social de ISIS est situé 324 RTE de Vaux, 69460 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.

ISIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ISIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ISIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISIS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services d'aménagement paysager

Toutes les entreprises avec le code NAF 8130Z

Entreprises à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Toutes les entreprises à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais